Formation à Saint Denis

...des servitudes sur le domaine public Les servitudes d’utilité publique et administratives Servitudes légales et Code civil du fait de la situation naturelle... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Droit immobilier...

...des marchés des bâtis industriels Les études de marchés et les coûts de construction Evaluation par la comparaison Evaluation par le rendement Evaluation... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Prévention de risques, Collectivités locales...

...aux occupants, au titulaires d'hypothèques ou de droits réels Enregistrement de la décision de préemption Existe-t-il une obligation d'enregistrer les... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

...La préemption en ZAD, Préfet ou EPCI Le transfert de propriété et les contrôles L’interventionnisme économique : préemption commerciale La définition du... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...rural Appartement libre ou occupé Terrain à bâtir Immeuble de bureaux La pratique de l’expertise immobilière et l’élaboration d’un rapport... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivité publique, Patrimoine historique...

...opérations de droit commun Les opérations taxables sur option Extension des cas de taxation des livraisons à soi-même Focus sur les opérations des collectivités... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Droit immobilier...

...sur les recettes et ou les droits d’enregistrements, Modèle de bilan promoteur Cas d’utilisation Les postes de dépenses du compte à rebours promotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...pollution, construction, remblais Les études de pollutions Les études de réseaux : la réglementation concernant les DR et les DICT Le sort des plantations... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Cession foncière, Collectivité publique...

...L’évaluation d’un terrain à bâtir et les marchés fonciers Comment évaluer un terrain à bâtir ? Les facteurs de la valeur ou de dévalorisation d’un terrain... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...? Déterminer les marges de manoeuvre du SCOT Savoir jusqu'où on peut aller pour traduire les objectifs à travers le SCOT : que dit et que permet le Code de l'Urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape. Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Droit pénal, Collectivités territoriales...

...en œuvre des PLU Décrypter les modifications du régime du PLU vers le PLUi Maîtriser les outils d'analyse, de définition de projet et d'écriture réglementaire des plans... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...d’accès Le Droit de communication Le Droit d’audition Les mesures de coercition et sanctions administratives Procédure écrite communicable Mesure réelle... Apprenez-en plus à propos de: Sanction pénale, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...conséquences concrètes dans les déclinaisons de votre PLU Assurer la sécurité et la stabilité juridiques des normes supérieures et évitez tout risque de... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...retour sur Grenelle II La suppression de la superficie minimale des terrains La pérennisation des habitations légères Les ajustements des dispositifs d’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Sécuriser l’élaboration de votre SCOT Maîtriser les fondamentaux en matière de SCOT Faire le point sur les principales évolutions réglementaires et législatives... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...Le régime des équipements propres La taxe d’aménagement La zone d’aménagement concerté Le projet urbain partenarial Tableau comparatif et critères de choix... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur...

...de cession Le partage du risque économique Le raisonnement en coût global Mise en pratique des acquis de la formation Avec l'aide du formateur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...

...PLUi Quels sont les EPCI compétents pour l’élaboration du PLUi ? Quelles échéances pour le transfert de compétence ? Comment est transférée la compétence ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...plans d'urbanisme opérationnel Composition urbaine Schémas de secteur Permis d'aménager Les plans de voirie AVP et projet Les plans d'architecture APS... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...