Formation à Saint Denis

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender et appliquer les différents régimes de servitudes Connaître la portée des diverses... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Domaine prublic, Collectivité publique...

...et par la charge foncière 2.3 Evaluation des biens immobiliers résidentiels Caractéristiques des biens résidentiels Les études de marchés Evaluation par... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménageur urbaniste, Aménagement du territoire...

...Cette formation fait le point sur les modifications introduites au droit de préemption urbain par la Loi ALUR Connaître les objectifs et les attendus... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Les différentes méthodes d’évaluation Méthode par comparaison Méthode par sol plus construction Méthode par capitalisation Focus sur France Domaine Focus... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Collectivité publique, Economie politique...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de valoriser les actifs immobiliers de votre collectivité Appréhender l'ensemble des éléments... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Évaluation financière...

...pollution, construction, remblais Les études de pollutions Les études de réseaux : la réglementation concernant les DR et les DICT Le sort des plantations... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Pollution des sols, Gestion foncière...

...à bâtir Le recueil de données : les sources, leur vérification, leur sélection La recherche et le choix des prix de référence Les méthodes d’estimation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Droit immobilier...

...opérations d'aménagement Décrypter les enjeux de la question foncière Assimiler les dispositifs d'intervention publique Comprendre le financement des voiries... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...des manquements à toute disposition régissant les autorisations d’occupation ou d’utilisation du sol Cas particulier des lotissements Autres délits spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Infractions et pénalités fiscales, Sanction pénale...

...et leur portée juridique : rapport de présentation Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivité publique...

...d’accès Le Droit de communication Le Droit d’audition Les mesures de coercition et sanctions administratives Procédure écrite communicable Mesure réelle... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Sanction pénale, Infractions et pénalités fiscales...

...conséquences concrètes dans les déclinaisons de votre PLU Assurer la sécurité et la stabilité juridiques des normes supérieures et évitez tout risque de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit immobilier...

...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...commercial Le SDRIF : un SCOT comme les autres ? Contenu et procédure Les particularités du SDRIF dans l’ordonnancement juridique Cas pratique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...la mieux adaptée Appréhender les contraintes juridiques et financières des opérations d’aménagement Connaître les acteurs de l’aménagement urbain Adopter... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur, Collectivité publique...

...champ d'application, calcul, contenu de la convention, mise en œuvre Approche comparée & critères de choix Financement de l'aménagement et marché immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Patrimoine historique, Collectivité publique...

...Mettez en perspective les évolutions le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) avec la sortie de la loi ALUR Identifier et anticiper les modifications... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...plans d'urbanisme opérationnel Composition urbaine Schémas de secteur Permis d'aménager Les plans de voirie AVP et projet Les plans d'architecture APS... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivités territoriales...