Formation à Saint Denis

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender et appliquer les différents régimes de servitudes Connaître la portée des diverses... Apprenez-en plus à propos de: Domaine prublic, Collectivité publique, Droit immobilier...

...et par la charge foncière 2.3 Evaluation des biens immobiliers résidentiels Caractéristiques des biens résidentiels Les études de marchés Evaluation par... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Aménageur urbaniste...

...sur le prix Délais LA FIXATION INDEMNITAIRE Contenu du mémoire Evaluation du prix et termes de comparaison Evaluer le prix du bien préempté Recueillir... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète, droit de visite et d’information La compétence déléguée ou non : poids de l’EPCI existant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Préemption commerciale, Loi ALUR...

...rural Appartement libre ou occupé Terrain à bâtir Immeuble de bureaux La pratique de l’expertise immobilière et l’élaboration d’un rapport... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Collectivité publique...

...de la taxe Fait générateur et exigibilité Situation des ventes en l’état futur d’achèvement Base de calcul sur le prix total Base de calcul en cas de TVA... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Le Moniteur…, les sites des commercialisateurs, des notaires, des institutionnels, Businessimmo Le logiciel d’application du Free Cash Flow Détermination... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Évaluation financière...

...l’acte Les conséquences juridiques des engagements non tenus Le contentieux contractuel et quasi délictuel CDA... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Gestion foncière, Pollution des sols...

...à bâtir Le recueil de données : les sources, leur vérification, leur sélection La recherche et le choix des prix de référence Les méthodes d’estimation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...PLU et documents de planification ? Directives territoriales, SCOT, PLH : compatibilité et cohérence des documents et des procédures JOURNÉE 2... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...sanction et impérative assiette définie Préalable processuel imposé Auteur Particularisme du pénal de l’urbanisme Le sort de l’astreinte et l’exécution forcée... Apprenez-en plus à propos de: Sanction pénale, Droit pénal, Collectivité publique...

...élaborer le plan à l’échelle intercommunale pour mieux coordonner les politiques La modernisation du Code de l’urbanisme Du PLU au PLUi : cadre réglementaire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménageur urbaniste, Collectivités locales...

...législation applicable au 01 juillet 2013 Savoir dresser un PV d’infraction Gérer les procédures Obtenir l’exécution des sanctions Agents des services urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Infractions et pénalités fiscales, Collectivités territoriales...

...Maîtrisez la réforme sur les autorisations de construire, nouveau décret en application le 1er avril 2014 Maîtriser les opérations d’aménagement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...commercial Le SDRIF : un SCOT comme les autres ? Contenu et procédure Les particularités du SDRIF dans l’ordonnancement juridique Cas pratique... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...

...de cession Le partage du risque économique Le raisonnement en coût global Mise en pratique des acquis de la formation Avec l'aide du formateur... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...? Quelle intégration du PLH et du PDU dans le POA et les OAP ? Quelle opposabilité aux autorisations d’occupation des sols ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Le plan de zonage PLU Documents d'information complémentaires Les plans de réseaux Les servitudes L'esquisse, l'avant projet et le projet d'urbanisme Les... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivité publique...