Formation à Saint Denis

...Objectifs Maitriser les outils de la transmission de patrimoine Aborder la cession de patrimoine Pour quel public ? Avocat Notaire Programme détaillé Maitriser... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Succesions et donations, Droit civil...

...séparation de biens La qualification juridique des comptes entre époux : créance ?Contribution aux charges du mariage ? donation entre époux... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Droit patrimonial, Patrimoine financier...

...gratuitement dans le logement pendant un an Le droit viager Calcul des droits légaux en propriété du conjoint Liquidation en présence d'un concubin gratifié... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Patrimoine immobilier, Droit civil...

...Conversion entre capital et revenus ; - Comment calculer la capacité d'épargne ? et analyse des situations particulières ; - Les correctifs à appliquer... Apprenez-en plus à propos de: Méthode empirique, Analyse de résultats, Responsable de département...

...les questions relatives au testament Maitriser la fiscalité des successions internationales Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste ... Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Règlement européen, Successions et donations...

...pour pouvoir gérer les dommages corporels et savoir évaluer les préjudices La formation est destinée à tous les avocats ainsi qu'à tous les professionnels du droit... Apprenez-en plus à propos de: Dommage corporel, Textes de loi...

...Objectifs Évaluer les risques de mise en cause de la responsabilité Déterminer les cas de mise en cause du fait des produits défectueux Faire le point... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit européen, Responsabilité civile...

...Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fiscalité entreprise, Patrimoine financier...

...pouvoirs de l’administration La procédure de contrôle fiscal La procédure et la proposition de rectification Les sanctions applicables La procédure contentieuse... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Sanctions pénales, Responsable de département...

...souhaitant connaître les risques pénaux encourus par les personnes morales et leurs dirigeants. Programme détaillé Déterminer le statut du dirigeant Les... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu, Direction de PME, Impôt sur les sociétés...

...Objectifs Déterminer le domicile fiscal Décrypter les spécificités de la fiscalité des non-résidents Conseiller les non-résidents sur leurs investissements... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Fiscalité immobilière, Investissements immobiliers...

...TVA immobilière La définition de la notion d’assujetti et ses exceptions Ses conséquences sur l’application du régime de la TVA immobilière Les opérations... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...

...et foudre Prévoir le risque de contentieux Les cas de figure les plus à risque Le recours face à un contentieux administratif : procédure, délais à respecter... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Responsable de département...

...compétente la saisine juridictionnelle étape par étape le déroulement du procès La fin de l’instance et le choix de la transaction Zoom sur les modes alternatifs... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Expertise judiciaire, Responsable de département...

...Une vente judiciaire forcée. IV - EFFETS DE L'ADJUDICATION - Distribution du prix ; - Surenchère... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...

...cadre d’une opération de crédit-bail immobilier Les autres situations : gestion patrimoniale, optimisation dans le cadre d’un assujettissement à l’ISF…... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Responsable de département, Doit immobilier...

...champ d’application du contrat de sous-traitance La définition du contrat de sous-traitance par référence aux contrats voisins Les échafaudages Maîtriser... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marché public, Contrat de sous-traitance...

...afin de mettre en œuvre une VEFA Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...procédures d’élaborations et de gestion des opérations Cerner le champ d’application des autorisations à lotir Les avantages et inconvénients du lotissement... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Contentieux administratif, Permis de construire...

...Les critères du bail à construction Le bail à réhabilitation Les squats... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit immobilier, Contrat de bail...