Formation à Saint Denis

...au dernier vivant Le legs L’assurance-vie Aborder la cession de patrimoine La société civile immobilière La cession d’entreprise La cession temporaire d’usufruit... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial, Patrimoine financier, Cession de patrimoine...

...séparation de biens La qualification juridique des comptes entre époux : créance ?Contribution aux charges du mariage ? donation entre époux... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Patrimoine immobilier, Droit patrimonial...

...de descendants et d’ascendants En cas de concours entre conjoint et descendant L’usufruit La pleine propriété Les droits sur le logement Le droit de rester... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille, Patrimoine immobilier, Patrimoine financier...

...et cette unité de mesure est ensuite multipliée par un coefficient qui prend en compte l'âge et la durée du mariage ; • Exemples chiffrés. III – La « nouvelle... Apprenez-en plus à propos de: Méthode empirique, Analyse de résultats, Capacité d’épargne...

...Programme détaillé Analyser le règlement européen relatif aux successions internationales du 4 juillet Domaine d’application ; Compétence juridictionnelle et législative... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Règlement européen, Successions et donations...

...B - Postes extra-patrimoniaux (avec exemples pratiques) • Temporaires ; • Permanents. IV - ÉVALUER ET CHIFFRER LES PRÉJUDICES DES VICTIMES PAR RICOCHET A... Apprenez-en plus à propos de: Dommage corporel, Textes de loi...

...et exclusions Faire le point sur les procédures contentieuses possibles Les actions individuelles Les impacts de la loi Hamon sur les actions de groupe... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Responsabilité civile, Droit européen...

...Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fiscalité entreprise, Patrimoine financier...

...de rectification et sa gestion conventionnelle Les groupes internationaux Appréhender la procédure du contrôle fiscal des comptabilités informatisées La... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Sanction fiscales, Sanctions pénales...

...souhaitant connaître les risques pénaux encourus par les personnes morales et leurs dirigeants. Programme détaillé Déterminer le statut du dirigeant Les... Apprenez-en plus à propos de: Directeur général, Impôt sur les sociétés, Direction de PME...

...Le traitement fiscal de l’isf Les contrats d’assurance vie Les successions Maitriser les règles de l’investissement immobilier Le choix du bien immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Fiscalité immobilière, Investissements immobiliers...

...TVA sur marge brute Les droits à déduction de l’immeuble immobilisé Les droits à déduction de l’immeuble en stock Identifier les engagements DMTO Les moyens... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...notion de police administrative et implications La législation des ICPE Les liens avec les autres réglementations : Seveso, IED, urbanisme, déchets... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Prévention des risques...

...obligations et responsabilités de l’expert La réglementation applicable Les expertises hors dommages-ouvrage Le déroulement de l’expertise dommages-ouvrage... Apprenez-en plus à propos de: Expertise judiciaire, Expert judiciaire, Construction bâtiment...

...Formalisme et issues ; - Jugement d'orientation – Intervention et contestations. III - VENTE AMIABLE/ VENTE FORCÉE - Une vente judiciaire volontaire... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...

...fiscal d’une SCI sur vos activités : l’option à l’IS et ses conséquences SCI et location meublée : les pièges à éviter Le cas de figure d’une SCI détenue... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Doit immobilier, Responsable de département...

...Les modalités de paiement du sous-traitant dans les marchés publics et privés La responsabilité des différents acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Marchés publics, Contrat de sous-traitance...

...afin de mettre en œuvre une VEFA Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...pénal ou civil Panorama des récentes décisions jurisprudentielles liées aux autorisations de construire et de lotir... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur...

...baux de longue durée Le bail emphytéotique et le bail à construction Les caractères communs des deux baux Les caractéristiques propres au bail emphytéotique... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Baux commerciaux, Code civil...