Formations MB Formation

...fondements du droit de propriété Maîtriser le cadre légal de l'inscription d'hypothèque et la procédure à mettre en oeuvre Articuler les différents secteurs... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Droit immobilier, Aide sociale...

...les critères à retenir en faveur d’une requalification ? L’âge L’absence d’aléa Les autres critères Mises en situation et cas pratiques sur la bases d’illustrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit des assurances, Assurance vie, Droit des contrats...

...La formation vise à vous doter de toutes les connaissances nécessaires, y compris dans le cadre juridique, pour comprendre l'obligation alimentaire et son recouvrement... Apprenez-en plus à propos de: Affaires familiales, Aide sociale, Juge aux affaires familiales...

...Durant le formation que vous propose MB territorial vous étudierez le droit des successions de A à Z Pouvoir déterminer les héritiers légaux et testamentaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Patrimoine financier, Travailleurs sociaux...

...2233 à 2239 CC Interruption du délai de prescription : art. 2240 CC et art. 2241 CC Les aménagements conventionnels : art. 2254 CC Prescription et répétition des indus... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Modalités pédagogiques, Aide sociale...

...La procédure Remise en cause et recours Le refus de séjour et les mesures d’éloignement Les mesures d’éloignement : l’obligation de quitter le territoire... Apprenez-en plus à propos de: Intégration d'immigrants, Droit social, Travailleurs sociaux...

...des bulgares et roumains au 1er janvier 2014 L’éloignement des européens Le cas de la charge pour le système social Le cas de l’atteinte à l’ordre public... Apprenez-en plus à propos de: Assurance maladie, Sécurité sociale, Règlement européen...

...La formation que vous propose MB territorial a pour objectif de vous apprendre les pratiques de la protection sociale des étrangers Maîtriser le droit... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Travailleurs sociaux, Protection sociale...

...Responsables juridiques et négociateurs fonciers Services exploitants du patrimoine immobilier d’une collectivité Les obligations fondamentales du bailleur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Patrimoine privé, Collectivités locales...

...de fonction Focus sur les principales sources de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Fiscalité entreprise, Patrimoine immobilier...

...général Les missions spécifiques Lieux de culte Enceintes sportives Justice, police ou gendarmerie nationale SDIS Domaine privé et application du bail... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

...Syndical L’assemblée générale Les copropriétés dérogatoires La copropriété tertiaire La copropriété dépourvue de syndic Retrait, scission et partition... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Syndicats de copropriétaires, Droit immobilier...

...une situation privilégiée Les obligations du propriétaire Le contentieux des baux et le suivi des procédures La juridiction compétente Les causes possibles... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...et financement La modification d'un chemin rural L'élargissement du chemin rural La vente d'un chemin rural et la procédure de l'article L 161-10 du Code... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...sur le domaine désormais légalisée La réglementation des autorisations d’occupation Le bail emphytéotique administratif BEA La nouvelle catégorie des «... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Domaine public, Collectivité publique...

...Appréhender les changements apportés par la loi ALUR et savoir les mettre en application Comprendre le plafonement en fonction des M² Clarifier les notions... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Patrimoine de la collectivité...

...Rédacteurs d'actes administratifs de droit privé Responsables de procédures d'aménagement des collectivités Programme développé par MB territorial MB territorial... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Registre foncier...

...Optimiser le montage d'une opération bail emphytéotiques et à construction par la maîtrise des incidences financières Acquérir des techniques de négociation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...

...Les droits des occupants Les autres pouvoirs concurrents Le cas des monopoles : énergies et télécommunications Les autorisations complexes Les servitudes... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivité publique, Collectivités locales...

...les dispositions du Code général de la propriété des personnes publiques Les accessoires du domaine public Le domaine public naturel suite à la question... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Marchés publics, Achats publics...