Formations MB Formation

...en volumes ASL ou AFUL Assurances Construction et reconstruction... Apprenez-en plus à propos de: Organisation juridique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Bureaux Registres Le fonctionnement de la publicité foncière Fiche personnelle de propriétaire Fiche d’immeuble Fiche parcellaire Système FIDJI L'accomplissement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Publicité foncière, Collectivités locales...

...le contenu et la forme des différents actes administratifs soumis à publicité foncière Connaître les implications juridiques et financières des avant-contrats... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Publicité foncière, Collectivité publique...

...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...de la voirie Maîtriser l’assiette de ce domaine Connaître les modes et limites de protection de la voirie Eviter tout risque contentieux Agents concernés... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre l'action foncière : outils, évaluation des biens, négociation Identifier et maîtriser... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Collectivités locales...

...biens des personnes publiques Connaître la procédure à suivre Etude de la méthodologie et des précautions à prendre Acquérir des premières techniques de négociations... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivités territoriales, Domaine public...

...des lieux La mitoyenneté : régime et droits des indivis Le statut spécifique de la mitoyenneté : objet, limite et conséquences à l’égard de la personne... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...et par la charge foncière 2.3 Evaluation des biens immobiliers résidentiels Caractéristiques des biens résidentiels Les études de marchés Evaluation par... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales, Prévention de risques...

...et demande d’acquisition de bien soumis au droit de préemption LA DECISION DE PREEMPTION La compétence du délégataire Etendue de la délégation Délégation... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...par la Loi ALUR sur le droit de préemption urbain Services fonciers et urbanisme ; négociateurs, patrimoine Les espaces naturel sensibles : la prérogative... Apprenez-en plus à propos de: Préemption commerciale, Collectivité publique, Droits de préemption...

...d’évaluation du patrimoine immobilier Opter pour la méthodologie la plus pertinente Evaluer la valeur de son patrimoine Acquérir les techniques de rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

...Le Moniteur…, les sites des commercialisateurs, des notaires, des institutionnels, Businessimmo Le logiciel d’application du Free Cash Flow Détermination... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître les règles afférentes à la vente de terrain à bâtir Les conditions à remplir pour... Apprenez-en plus à propos de: Cession foncière, Pollution des sols, Collectivités locales...

...avocats, notaires, experts foncier et immobilier et toute personne impliquée dans l’étude, la mise en oeuvre et la gestion d’une procédure d’expropriation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...un syndicat mixte, une agence d'urbanisme, un OPAC, une CCI, un cabinet d'architecte Notamment : Responsables Logement/Habitat, Développement Economique... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...l’auteur et les prérogatives Procédure préalable et mesures conservatoires provisoires AIT Auteur, procédure, exécution et sanctions Quid de la régularisation ?... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Collectivités territoriales, Sanction pénale...

...élaborer le plan à l’échelle intercommunale pour mieux coordonner les politiques La modernisation du Code de l’urbanisme Du PLU au PLUi : cadre réglementaire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Sanction financière Les mesures pénales Habilitation des agents Territorialité Constatation des infractions Saisies Clôture Entrave Peines accessoires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Infractions et pénalités fiscales, Collectivité publique...