-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de contentieux Seine-Saint-Denis
-
Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...Vous recherchez une formation courte vous permettant de sécuriser vos pratiques face au contentieux de l’urbanisme ? Cette formation que vous propose MB territorial a pour objectif de vous informer des pratiques à risque soumises aux contentieux de l’urbanisme. Vous acquerrez de solides compétences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Juriste territorial...
...Vous recherchez une formation courte vous permettant de sécuriser vos pratiques face au contentieux de l’urbanisme ? Cette formation que vous propose MB territorial a pour objectif de vous informer des pratiques à risque soumises aux contentieux de l’urbanisme. Vous acquerrez de solides compétences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Juriste territorial...
-
Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Prévenir les contentieux Maîtriser les enjeux des contentieux judiciaires Déterminer les obligations des parties Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
- Formation
- Montreuiletdans 264 autres établissements
- Juvignac, Montpellier, Rodez, Tarbes, Lille, Villefranche Sur Saone, Orleans, Ajaccio, Cergy, Auch, Castres ...
- Dates au choix
- 1 Jour
... disciplinaires de l’employeur 8) Le contentieux prud’homal Pédagogie Alternance de contenus théoriques et cas pratiques afin de permettre aux participants...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Sanctions pénales, Contentieux fiscal, Responsable de département...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...La formation que vous propose MB territorial vous aiderez à sécuriser vos démarches contentieuses : de la prévention des litiges aux procédures contentieuses... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Cadre légal...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Définir les risques liés à la vie des affaires Maitriser les conséquences pénales Mettre en place une stratégie efficace pour prévenir les contentieux Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale, Marchés publics, Risque pénal...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...Vos activités professionnelles ont un lien avec le RSA (Revenu de Solidarité Active) et son suivi ? MB Formation vous propose une formation de deux jours concernant le cadre et les procédures contentieuses liées au RSA. Grâce à cette formation, vous mettrez à jour vos connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Sanction pénale, Travail social...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Cerner les possibilités de remise en cause du contrat Décrypter les sollicitations possibles Maitriser la rupture du contrat Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Notaire Directeur ou responsable juridique Juriste Directeur ou responsable du contentieux Les plus Les conseils... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Responsable de département, Rupture de contrat...
-
Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... les recours contentieux. La formation est dispensée par un praticien spécialisé dans les opérations d’urbanisme. De plus, des exercices pratiques vous permettront de bien comprendre la procédure à respecter afin de garantir la conformité de l’élaboration de l’autorisation d’urbanisme.... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
... les recours contentieux. La formation est dispensée par un praticien spécialisé dans les opérations d’urbanisme. De plus, des exercices pratiques vous permettront de bien comprendre la procédure à respecter afin de garantir la conformité de l’élaboration de l’autorisation d’urbanisme.... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
-
Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
← | →
-
Des exemples, des méthodes, des cas pratiques. Le tout bien dosé !
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
... que les PLU (plan local d’urbanisme) ou le SCOT (schéma de cohérence territorial). Enfin, vous aborderez les spécificités contentieuses de l’urbanisme, notamment en termes de délais et de notification, ainsi que les régimes soumis à autorisation préalables.... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Juriste territorial, Jurisprudence administrative...
... que les PLU (plan local d’urbanisme) ou le SCOT (schéma de cohérence territorial). Enfin, vous aborderez les spécificités contentieuses de l’urbanisme, notamment en termes de délais et de notification, ainsi que les régimes soumis à autorisation préalables.... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Juriste territorial, Jurisprudence administrative...
-
Des exemples, des méthodes, des cas pratiques. Le tout bien dosé !
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... Décisions non-susceptibles d'appel Décisions susceptibles d'appel immédiat ou d'appel différé Conditions temporelles Délais d'appel en matière contentieuse... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Contentieux prud'homal, Contentieux fiscal...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Vous recherchez une solution pour prévenir et lutter contre les occupations illégales de propriétés ? La formation que vous propose MB territorial vous aidera à appréhender les cas d’occupations illégales propriétés privées. Vous acquerrez de solides connaissances en matière de droit et contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Droit immobilier, Contentieux administratif...
...Vous recherchez une solution pour prévenir et lutter contre les occupations illégales de propriétés ? La formation que vous propose MB territorial vous aidera à appréhender les cas d’occupations illégales propriétés privées. Vous acquerrez de solides connaissances en matière de droit et contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Droit immobilier, Contentieux administratif...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
... temporelles a.Délais d'appel en matière contentieuse b.Délais d'appel en matière gracieuse c.Délais d'appel spéciaux et des ordonnances de référé 3.Conditions... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Procédure d'appel, Contentieux prud'homal...
-
Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...à venir par ordonnance Le droit de préemption : champ d'application du DPU, bénéficiaires du DPU, procédure de préemption Le contenu des demandes d'autorisation... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Contentieux administratif, Collectivités locales...
...à venir par ordonnance Le droit de préemption : champ d'application du DPU, bénéficiaires du DPU, procédure de préemption Le contenu des demandes d'autorisation... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Contentieux administratif, Collectivités locales...
-
Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
← | →
-
J'ai aimé la participation, la praticité et l'originalité de cette formation.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
... conditions ? De quelles manières ? Comment suivre efficacement une expertise judiciaire ? Pratique du contentieux en assurance construction Comment gérer... Apprenez-en plus à propos de: Génie civil, Assurance construction, Expertise judiciaire...
... conditions ? De quelles manières ? Comment suivre efficacement une expertise judiciaire ? Pratique du contentieux en assurance construction Comment gérer... Apprenez-en plus à propos de: Génie civil, Assurance construction, Expertise judiciaire...
-
J'ai aimé la participation, la praticité et l'originalité de cette formation.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... son intérêt à recourir à une autorisation à lotir Les régimes fiscaux de mutations des terrains Prévenir le risque du contentieux Les points de tension... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Contentieux administratif, Aménagement du territoire...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
... L'étude de ré de la pollution si présence de terres polluées Les risques contentieux Les différentes catégories de contentieux possibles... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Appel à la concurrence...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... qu’un licenciement Rupture conventionnelle Prise d’acte de la rupture du contrat de travail par le salarié Résiliation judiciaire Aperçu sur le contentieux des heures... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Concurrence déloyale, Contrat de Travail...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
... participations et redevances Le contentieux des participations Les circuits de financement alternatifs La détermination d'un programme d'équipements publics... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Patrimoine historique, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... de la holding La position de l’administration vis-à-vis des holdings animatrices : Conférence IACF Les décisions de jurisprudence révélatrices d’un contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Holding patrimoniale, Holding animatrice, Responsable de département...