-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de Procédures En présentiel Saint Denis
-
Accorder aux autres ainsi qu'à soi une qualité d'écoute sur nos ressentis, sur nos besoins... Super formation
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 3 Jours
...de justice Conditions d’ouverture et effets de la mesure Nomination d’un mandataire spécial Curatelle Restriction des conditions d’ouverture Fonctionnement... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Soins primaires...
...de justice Conditions d’ouverture et effets de la mesure Nomination d’un mandataire spécial Curatelle Restriction des conditions d’ouverture Fonctionnement... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Soins primaires...
-
Accorder aux autres ainsi qu'à soi une qualité d'écoute sur nos ressentis, sur nos besoins... Super formation
← | →
-
Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...vous acquerrez de solides connaissances en termes de droit pénal qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles. Au cours de la formation... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Responsable de département, Juriste d'entreprise...
...vous acquerrez de solides connaissances en termes de droit pénal qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles. Au cours de la formation... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Responsable de département, Juriste d'entreprise...
-
Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
← | →
-
Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...prolongation La spécificité du délai de retrait du permis de construire Les règles pour obtenir, afficher une autorisation Prévenir et gérer les recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Contentieux administratif...
...prolongation La spécificité du délai de retrait du permis de construire Les règles pour obtenir, afficher une autorisation Prévenir et gérer les recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Contentieux administratif...
-
Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...La phase précontentieuse Initiation à la phase contentieuse Délais pour agir Obligation de représentation et d’assistance Procédures des contentieux judiciaires... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
-
Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...la procédure Modification des critères de l'urbanisme commercial : comment l'intégrer dans votre SCOT et votre PLU Les quatre critères sur lesquels reposent... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
...la procédure Modification des critères de l'urbanisme commercial : comment l'intégrer dans votre SCOT et votre PLU Les quatre critères sur lesquels reposent... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
-
Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...la rupture du contrat de travail : la transaction Les conditions de validité Les points de vigilance... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Rupture de contrat, Droit social...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...le privilège du New money et l’homologation de l’accord La procédure de sauvegarde : les conditions d’ouverture, le jugement d’ouverture et ses conséquences sur les créances... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...du 15 avril 2009 Identifier les principaux objets de contentieux liés à l’allocation Rappel du cadre législatif et réglementaire Aspect stratégique et... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Cadre légal...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Maîtriser la gestion de son entreprise durant la période d’observation Identifier et éviter les difficultés intrinsèques à la période d’observation... Apprenez-en plus à propos de: Redressement judiciaire, Période d’observation, Responsable de département...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...applicable aux actions en recouvrement Connaître les hypothèses de prorogation du délai de prescription Assurer un recouvrement optimal des créances d'aide sociale... Apprenez-en plus à propos de: Aides sociales, Modalités pédagogiques, Aide sociale...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...la transaction Les conditions de validité Les points de vigilance... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rupture du contrat de travail, Droit social...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...par la loi ALUR sur le rôle des EPCI Nature et définitions des biens sans maitre Biens dont le propriétaire est inconnu Biens dont le propriétaire est... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...représentation obligatoire Introduction de l'instance Déroulement de l'instance « circuit court » et « circuit long » Délais d'échange des pièces et conclusions... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédure civile, Contentieux fiscal...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...importance du rôle du notaire L’ouverture des offres Le PV d’ouverture des offres, Le principe d’égalité entre les parties Formes et contenu des documents... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivité publique, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...des paiements La période suspecte Sécuriser la procédure de liquidation judiciaire La procédure de liquidation simplifiée La procédure de liquidation de... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...
- Formation
- Saint Denis
- 4 Jours
...URBAINE DEFINIR ET DELIMITER LE DROIT DE L'URBANISME Appréhender le contexte et les enjeux du droit de l'urbanisme Définition et particularités du droit de l'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...à une saisie attribution Faire le point sur les conditions de mise en œuvre La nécessité d’un titre exécutoire et son formalisme Les biens du débiteur... Apprenez-en plus à propos de: Mesures conservatoires, Titre exécutoire, Responsable de département...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de constructions ou de ventes impactées les ordonnances du 3 octobre 2013 Appréhender la mise en comptabilité des documents correspondants Anticiper les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...1 de la formation SECTION 1 : LES CONDITIONS DE L'APPEL 1.Conditions relatives aux décisions contestées a.Décisions rendues en premier ressort et dernier... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Contentieux fiscal, Procédure d'appel...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...SEM, OPAC, offices, établissements publics, etc. Le cadre juridique d’une opération d’aménagement La définition légale d’une opération d’aménagement Le... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Collectivité publique, Aménagement du territoire...