-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de Droit immobilier Seine-Saint-Denis
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...et son exécution Le problème de la violation de la propriété privée... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Patrimoine immobilier, Juriste territorial...
...et son exécution Le problème de la violation de la propriété privée... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Patrimoine immobilier, Juriste territorial...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Fiscaliste Programme détaillé Cerner le champ d’application de la... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...éléments constitutifs Les règles de forme et de fond communs aux contrats des différents types de baux Le bail du Code civil : les aspects pratiques et... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Types de contrat, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...de la garantie Les accessoires Les refus et les rejets Le renouvellement Les mainlevées Les radiations Présentation de différents modèles Inscription sur... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Aide sociale, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de vous apporter une vue d’ensemble sur l’état du droit positif en matière de responsabilité des constructeurs et assurance construction. A travers cette... Apprenez-en plus à propos de: Expert en bâtiment, Assurance construction, Expert immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...À DÉCOUVRIR DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE DE MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS Le bail à réhabilitation Définition et immeubles concernés Preneur et propriétaire... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...et négociateurs fonciers Services exploitants du patrimoine immobilier d’une collectivité Le régime impératif de la copropriété Le domaine exclusivement... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Syndicats de copropriétaires, Réglementation de la propriété immobilière...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...les mécanismes d'arbitrage des redevances liés au contrat de bail emphytéotiques et à construction Savoir calculer et valoriser le montant de la redevance... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 3 Jours
...Préemption Expropriation Alignement La sécurisation préalable de la transaction en fonction du type de bien Les intervenants à l’acte Les spécificités... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Vente immobilier, Rédacteur territorial...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...connu mais décédé Décès depuis plus de 30 ans sans héritier acceptant Focus sur les successions en déshérence Modalités d'acquisition et enquête préalable... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Responsable urbanisme Responsable étude Chargé d'étude urbanisme Responsable développement économique DGS DGA Directeur bureau d'étude Juriste Responsable... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...des servitudes sur le domaine public Les servitudes d’utilité publique et administratives Servitudes légales et Code civil du fait de la situation naturelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...Modification de l'article L.213-14 du code de l'urbanisme Délai de 4 mois pour le paiement Quand faut-il consigner - Existe-t-il toujours un droit de rétrocession... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...d’évaluation du patrimoine immobilier Opter pour la méthodologie la plus pertinente Evaluer la valeur de son patrimoine Acquérir les techniques de rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Economie politique, Patrimoine historique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de terrains à bâtir Nouvelle définition des opérations immobilières taxables Le régime de la TVA immobilière Règles applicables aux différentes opérations... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...les coûts constants Le compte à rebours promotion (démolition, coûts de construction,…), les participations, les coûts proportionnels(honoraires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...porteurs de projet Comprendre le contenu et la nature des dérogations accordées dans la délivrance des permis de construire Le cadre dérogatoire renforcé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Collectivité publique...
- Formation
- Montreuiletdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs Acquérir des connaissances sur la réalisation des baux commerciaux et d'habitation et suivre la jurisprudence sur l interprétation des textes juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...