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Cours de Patrimoine immobilier Seine-Saint-Denis
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PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
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...et précautions préalables à prendre Mettre en œuvre les éléments matériels empêchant la pénétration et l’installation Connaissance et mise en œuvre des... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Jurisprudence administrative...
...et précautions préalables à prendre Mettre en œuvre les éléments matériels empêchant la pénétration et l’installation Connaissance et mise en œuvre des... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Jurisprudence administrative...
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...morale La cession sur l’usufruit viager La cession à titre onéreux portant sur un usufruit temporaire... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Gestionnaire de patrimoine, Responsable de département...
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...Imputation des libéralités Méthodes de calcul de l'indemnité de réduction Partage successoral Rapport et indemnité réduction Attributions Méthode pédagogique... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Patrimoine immobilier, Droit des successions...
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...La formation vous permettra de maitriser les inscriptions hypothécaires : de la demande d’aide sociale à l’inscription d’une hypothèque Appréhender les... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Aide sociale, Travailleurs sociaux...
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...au dernier vivant Le legs L’assurance-vie Aborder la cession de patrimoine La société civile immobilière La cession d’entreprise La cession temporaire d’usufruit... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit patrimonial, Succesions et donations...
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...Durant le formation que vous propose MB territorial vous étudierez le droit des successions de A à Z Pouvoir déterminer les héritiers légaux et testamentaires... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit civil, Patrimoine financier...
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...Tout public ... Programme détaillé Jour 1 I – Introduction A - Notions de date des effets du divorce et jouissance divise B - Report des effets du divorce... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Patrimoine financier, Droit patrimonial...
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...les dérogations Les taxes fiscales sur le logement Régime fiscal de l’avantage en nature Taille du logement et arrêté du 22/01/2013 La restitution du logement... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Cadre juridique, Logements de fonction...
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...la quotité disponible spéciale Combinaison des quotités disponibles Maitriser la liquidation en présence d'un partenaire ou d'un concubin gratifié Application... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit des successions, Droit civil...
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...Durée du bail Régime fiscal Convention d'usufruit Définition et immeubles concernés Preneur et propriétaire Durée du bail Apports de la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Collectivités territoriales...
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...Le centre des intérêts économiques Le champ d’application de l’article 4b du CGI Identifier les spécificités de la fiscalité des non-résidents Les régimes... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Patrimoine immobilier, Investissements immobiliers...
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...meuble ou immeuble Connaitre les divers outils de gestion envisageables Apprécier le prix d’occupation ou de vente d’un bien Juristes et techniciens en charge du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine public, Collectivité publique...
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...location meublée Les droits d’enregistrement Maitriser la réforme sur la livraison à soi-même Les biens meubles Les biens immeubles... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
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...publiques avec ou sans déclassement Le prix : modalités de saisine et délais de réponse de France Domaine, délibérations du conseil municipal ou du conseil communautaire... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...cadre d’une opération de crédit-bail immobilier Les autres situations : gestion patrimoniale, optimisation dans le cadre d’un assujettissement à l’ISF…... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Patrimoine immobilier, Doit immobilier...
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...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...
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...(dommages intermédiaires, désordres réservés, désordres antérieurs à la réception, faute dolosive) ; Recours entre constructeurs. B - Interruption et suspension... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Expert en bâtiment, Droit immobilier...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender et appliquer les différents régimes de servitudes Connaître la portée des diverses... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
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...un cadre amiable ou dans le cadre de l’expropriation Agents chargés d’évaluer le patrimoine des collectivités Les différents facteurs nécessaires à l’évaluation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Economie politique, Patrimoine immobilier...
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...Le Moniteur…, les sites des commercialisateurs, des notaires, des institutionnels, Businessimmo Le logiciel d’application du Free Cash Flow Détermination... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit immobilier...