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Cours de Procédures Saint Denis
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Accorder aux autres ainsi qu'à soi une qualité d'écoute sur nos ressentis, sur nos besoins... Super formation
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- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 3 Jours
...Régime commun aux soins psychiatriques Forme et modalités de prise en charge Période initiale d’observation et de soins Maintien des soins Contrôle des... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Soins primaires...
...Régime commun aux soins psychiatriques Forme et modalités de prise en charge Période initiale d’observation et de soins Maintien des soins Contrôle des... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Soins primaires...
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Accorder aux autres ainsi qu'à soi une qualité d'écoute sur nos ressentis, sur nos besoins... Super formation
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Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...illégale d’intérêt dissimulée derrière une façade licite La complicité de la prise illégale d’intérêt Sanctionner la prise illégale d’intérêt Zoom sur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Juriste d'entreprise, Procédure civile...
...illégale d’intérêt dissimulée derrière une façade licite La complicité de la prise illégale d’intérêt Sanctionner la prise illégale d’intérêt Zoom sur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Juriste d'entreprise, Procédure civile...
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Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
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Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...La formation est dispensée par un praticien spécialisé dans les opérations d’urbanisme. De plus, des exercices pratiques vous permettront de bien comprendre... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivité publique, Contentieux administratif...
...La formation est dispensée par un praticien spécialisé dans les opérations d’urbanisme. De plus, des exercices pratiques vous permettront de bien comprendre... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivité publique, Contentieux administratif...
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Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
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- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Clauses attributive de juridiction et de loi Preuve de l’existence d’un fait Procédure de conciliation... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
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Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...les autorisations : concurrence, aménagement du territoire, développement durable et satisfaction du besoin des consommateurs : quels changements... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
...les autorisations : concurrence, aménagement du territoire, développement durable et satisfaction du besoin des consommateurs : quels changements... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
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Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...de licenciement en cas d’inaptitude Les conditions La procédure : quels sont les changements apportés par la Loi Travail Les points de vigilance Sécuriser... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Rupture de contrat, Droit social...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...le sort des contrats en cours, les créances nées postérieurement au jugement d’ouverture Le cas de la liquidation judiciaire : la primauté de certaines créances... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...forme et règles à respecter Le recours administratif préalable obligatoire (RAPO) Le recours contentieux auprès du Tribunal Administratif Le recours auprès... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Cadre légal...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...et responsable du contentieux Directeur et responsable financier Dirigeant Programme détaillé Appréhender les enjeux et les conséquences de la période... Apprenez-en plus à propos de: Redressement judiciaire, Période d’observation, Gestion de l'entreprise...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...le recouvrement des créances d'aide sociale Modalités pédagogiques. Le contenu des dispositions juridiques concernées seront mis en perspective avec la... Apprenez-en plus à propos de: Modalités pédagogiques, Aides sociales, Travailleurs sociaux...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Cerner le champ d’application de la rupture conventionnelle Les conditions de validité La procédure L’indemnisation Les points de vigilance Conduire une... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrat de Travail, Législation du travail...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Maîtrisez les différentes procédures applicables pour les biens sans maître et les biens présumé sans maître Appréhender les règles permettant d’intervenir... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...
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- Saint Denis
- 1 Jour
...Avocats Programme détaillé LES CONDITIONS DE L'APPEL Conditions relatives aux décisions contestées Décisions rendues en premier ressort et dernier ressort... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédure civile, Procédure d'appel...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...Agents des collectivités territoriales, SEM, État. Le déroulé d’une procédure d’appel à candidature Les spécificités du bien faisant partie du domaine... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine public, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...pour les créanciers Le plan de continuation Maîtriser la procédure de redressement judiciaire Les personnes à l’initiative de la procédure La cessation... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...
- Formation
- Saint Denis
- 4 Jours
...suivi, durée et évolutions Analyse d'un cas concret de SCOT Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) : définition, contenu et exemples concrets Définir le contenu... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...la force obligatoire du jugement, les voies de recours possibles Identifier les différents modes de saisies La saisie attribution : conditions de mise en œuvre... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Mesures conservatoires, Titre exécutoire...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...des permis de construire Le principe du cas par cas Les règles concernées en matière de volume, de gabarit et de densité des constructions Les dérogations... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...nouvelles c.Faculté d'évocation des juges d'appel... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Procédure civile, Procédure pénale...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...réglementaire et urbanisme opérationnel Comprendre les incidences de la loi ALUR sur l'urbanisme opérationnel Choisir la procédure d’urbanisme opérationnel... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur...