-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de Patrimoine immobilier Saint Denis
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...baux permettant l’obtention de l’électricité L'autorisation du quérable en matière d'accès à l'eau L’expulsion et le droit au logement L’obtention de l’ordonnance... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Droit immobilier, Juridiction administrative...
...baux permettant l’obtention de l’électricité L'autorisation du quérable en matière d'accès à l'eau L’expulsion et le droit au logement L’obtention de l’ordonnance... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Droit immobilier, Juridiction administrative...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine immobilier, Gestionnaire de patrimoine...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Maitriser les règles de la dévolution Identifier les réserves et réduction des libéralités Comprendre le partage successoral Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Analyse de résultats, Droit civil...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les conséquences de la prise d’hypothèque sur le patrimoine du débiteur Contenu et rédaction du bordereau L’effet relatif Le montant garanti en principal... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Aide sociale...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...abattements attachés aux donations Les abattements temporaires La donation d’un terrain La donation d’un logement neuf Transmettre après son décès La donation... Apprenez-en plus à propos de: Cession de patrimoine, Patrimoine immobilier, Droit patrimonial...
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...Connaître les procédures de liquidation du régime matrimonial Maîtriser le contenu de la succession et son règlement Agents des collectivités et organismes... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Patrimoine immobilier, Patrimoine financier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Les masses active et passive dépendant de la communauté B - La liquidation des reprises et récompenses (exemples chiffrés) C - Schéma liquidatif IV – La... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Régimes matrimoniaux...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...notamment pour les logements des collèges et des hôpitaux Nature des logements de fonction Concession par nécessité absolue de services Concession par... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Patrimoine immobilier, Logements de fonction...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de descendants et d’ascendants En cas de concours entre conjoint et descendant L’usufruit La pleine propriété Les droits sur le logement Le droit de rester... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille, Patrimoine financier, Droit civil...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...immobiliers Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Investissements immobiliers, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...du domaine public Le principe maintenu du déclassement Les transferts facilités La protection du domaine : les polices Les contraventions de grande voirie... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...TVA immobilière La définition de la notion d’assujetti et ses exceptions Ses conséquences sur l’application du régime de la TVA immobilière Les opérations... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...décision de désaffectation et formalisation Les transferts facilités : les modalités de cessions et échanges d’immeubles du domaine public entre les personnes... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales, Achats publics...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...situations où une SCI présente un avantage Rappel du régime juridique de la SCI : constitution, fonctionnement et dissolution Opter pour une SCI dans le... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine immobilier, Droit des sociétés...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de l'assureur dommages-ouvrage envers les constructeurs et leurs assureurs. B - Assurance RC décennale Dommages couverts ; Incidence de la direction du procès... Apprenez-en plus à propos de: Expert en bâtiment, Droit immobilier, Expert immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Connaître les droits du bénéficiaire de la servitude Personnel des services fonciers et d’urbanisme, rédacteurs d’actes administratifs de droit privé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...d’évaluation du patrimoine immobilier Opter pour la méthodologie la plus pertinente Evaluer la valeur de son patrimoine Acquérir les techniques de rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...leurs applications pratiques Choisir la méthode la plus adaptée aux caractéristiques de votre patrimoine immobilier Piloter un projet de valorisation des... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Évaluation financière...