Cours à Saint Denis

...Vous verrez les différents acteurs qui interagissent et les principes de la réparation. La formation vous permettra de comprendre et d’évaluer les différents... Apprenez-en plus à propos de: Textes de loi, Dommage corporel...

...défectueux Identifier les conditions de mise en œuvre et les limites de la responsabilité La nature des produits concernés par la mise en circulation du... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit européen, Responsabilité civile...

...faire l’objet d’un pacte Les facteurs de complexité... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine financier, Fiscalité entreprise...

...comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux Programme détaillé Maitriser le champ d’application du contrôle fiscal de l’entreprise Les... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Sanctions pénales, Sanction fiscales...

...défiscalisations Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Dirigeant de société Direction juridique Direction des ressources humaines et toute personne... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu, Direction de PME, Directeur général...

...immobiliers Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Fiscalité immobilière, Assurance vie...

...location meublée Les droits d’enregistrement Maitriser la réforme sur la livraison à soi-même Les biens meubles Les biens immeubles... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...enregistrement… Les points de vigilance à maîtriser pour chaque régime Les éléments à réunir pour constituer son dossier Les garanties financières requises... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Prévention des risques...

...Directeur et responsable de programme immobilier Programme détaillé Maîtriser l’importance de la mission d’expert en bâtiment Expert amiable et expert judiciaire... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expert judiciaire, Construction bâtiment...

...Legal&Network vous propose une formation d’un jour pour tout comprendre de la saisie immobilière et de remettre à niveau les notions de jurisprudences... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...

...ou non pour une SCI Les questions et analyses incontournables avant de prendre une décision Cerner les évolutions possibles de la forme d’une SCI L’impact... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Responsable de département, Droit des sociétés...

...Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Directeur et responsable des travaux Programme détaillé Cerner... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marchés publics, Marché public...

...Objectifs Identifier les principaux avantages et inconvénients d’une VEFA Maîtriser les différentes étapes du montage de l’opération Sécuriser vos pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...Optimiser le montage des opérations Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’urbanisme et/ou de l’aménagement... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Baux commerciaux...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expert judiciaire, Expertise juridicaire...

...objet de la transaction licite et certain L’apport de l’arrêt du mars quant à la validité d’une transaction conclue après l’homologation de la rupture conventionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrat de Travail, Responsable de département...

...pour intégrer les évolutions analysées dans la rédaction des futurs contrats (y compris des clauses)... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation du travail, Jurisprudence administrative, Juriste d'entreprise...

...A travers cette formation d’une durée d’un jour, vous acquerrez de solides connaissances en droit des assurances constructeurs qui vous ouvriront de nouvelles... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Assurance construction, Patrimoine immobilier...

...• Vendre ou apporter à une société civile ; • Société civile et activité commerciale. C - Aspects fiscaux de la transmission d'un patrimoine par une société... Apprenez-en plus à propos de: Démembrement de propriété, Société civile...