Cours à Saint Denis

...dans le détail toutes les particularités du dommage corporel. Cette formation vous dotera de tous les outils et connaissances nécessaires pour traiter ce sujet... Apprenez-en plus à propos de: Textes de loi, Dommage corporel...

...sur les dernières applications jurisprudentielles Pour quel public ? Avocats Juriste Directeur ou responsable juridique Directeur ou responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Assurance Responsabilité Civile, Responsable de département, Responsabilité civile...

...Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Patrimoine financier, Responsable de département...

...du contrôle fiscal des comptabilités informatisées Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Responsable de département, Sanction fiscales...

...mandats sociaux Le statut social du chef d’entreprise Les cotisations Décrypter les conditions concernant l’entreprise individuelle L’impôt sur le revenu... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu, Direction de PME, Directeur général...

...Le traitement fiscal de l’isf Les contrats d’assurance vie Les successions Maitriser les règles de l’investissement immobilier Le choix du bien immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Patrimoine immobilier, Investissements immobiliers...

...TVA immobilière La définition de la notion d’assujetti et ses exceptions Ses conséquences sur l’application du régime de la TVA immobilière Les opérations... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...sanctions encourues Les risques encourus en cas de responsabilité civile ou pénale engagée : cas de figure Panorama des dernières jurisprudences en contentieux civil... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Responsable de département...

...Les sanctions en cas de non-respect de la procédure des clauses types Recourir à la CRAC Dans quels cas exercer un recours subrogatoire ? Subrogations... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la construction, Expertise judiciaire, Responsable de département...

...Il est nécessaire de se tenir informé et cette formation vous permettra d’être à la page en ce qui concerne l’actualité jurisprudentielle. Vous en ferez... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...

...cadre d’une opération de crédit-bail immobilier Les autres situations : gestion patrimoniale, optimisation dans le cadre d’un assujettissement à l’ISF…... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Droit des sociétés, Patrimoine immobilier...

...la conclusion du contrat Le respect d’un certain formalisme en marchés privés ou marchés publics La sous-traitance totale ou en chaîne Les précautions à prendre... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Contrat de sous-traitance, Marché public...

...principaux intérêts à recourir à une VEFA Les différentes garanties pour le vendeur et pour l’acheteur Les obligations pour chacune des parties... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...Optimiser le montage des opérations Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’urbanisme et/ou de l’aménagement... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur, Contentieux administratif...

...techniquesLe bail d’habitation La forme et le contenu du bail La vie du bail La fin du bail : résiliation et congé Les conventions d’occupation précairesLes... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Code civil...

...jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus Des une journée... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Expertise juridicaire, Responsable de département...

...rupture conventionnelle : l’accord des parties, le préavis, le régime fiscal et social des indemnités de départ Déterminer les conditions de validité du... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrat de Travail, Rupture de contrat...

...par la réformeIdentifier les nouvelles conditions de formation du contrat Les nouvelles contraintes en matière de négociation Le principe fondamental de... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation du travail, Juriste d'entreprise, Jurisprudence administrative...

...identifier les risques et prévenir les contentieux. La formation est principalement destinée aux avocats ainsi qu'à tous les professionnels du droit concernés... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Expert en bâtiment, Assurance construction...

...gratuite d'un actif social ; • Architecture ouverte/ fermée ; • Gérer le patrimoine d'un enfant mineur ou d'un majeur protégé ; • Le démembrement ab initio... Apprenez-en plus à propos de: Société civile, Démembrement de propriété...