Cours Fonction Publique Territoriale (75) Paris

...Permettre aux citoyens, élus, agents territoriaux et aux entreprises de s'adapter aux mutations européennes. Gérer au quotidien les services territoriaux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...législatif ambitieux en 2012 L’affirmation du recours limité aux CDD : de nouveaux modes de recrutement plus restrictifs et différenciés La création des... Apprenez-en plus à propos de: Contrats à terme, Collectivités locales, Contrat de Travail...

...économiques organisationnelles et technologiques. Gérer au quotidien les services territoriaux. Acquérir des savoirs-faire complémentaires. Valider ses acquis professionnels... Apprenez-en plus à propos de: Politique de la ville, Collectivités locales...

...réparation des dommages Les assurances Les contrôles et les réceptions des fournitures et prestations Vérifications quantitatives et qualitatives... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Droit public, CCAG FCS...

...nature et étendue des prestations à réaliser, délais, conditions d’exécution du marché Appréhender les limites du pouvoir de modification unilatérale de... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Achat public, Marché public...

...seuils, délais, contenu… Répondre à un appel d’offre dématérialisé en toute sécurité Les obligations des parties Les écueils à éviter et les spécificités... Apprenez-en plus à propos de: Achats publics, Acheteur public, Achat public...

...de transport et de séjour Frais de garde ou d’assistance Frais spécifiques des élus handicapés Frais liés aux mandats spéciaux Frais de représentation... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Indemnités des élus, Régime juridique...

...de mise en œuvre La notion de bouleversement de l’économie générale du contrat La notion de modification de l’objet du contrat La jurisprudence liée à... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Économie de contrat, Force majeure...

...tâche Les finalités opérationnelles de la gestion des compétences : mobilité, recrutement, plan de formation, etc. L’évolution du concept de compétence... Apprenez-en plus à propos de: Mobilité internationale, Ressources humaines, Administration publique...

...maîtrise d'ouvrage, louage d'ouvrage, bâtiment et infrastructure Point sur la loi MOP, champ d’application, modifications récentes Connaître les pièces... Apprenez-en plus à propos de: Procédures de passation, Fonction Publique, Marché public...

...de publicité adapté aux caractéristiques du marché Dans quel cas effectuer une publicité ? Définir les délais de remise des offres Adapter le contenu de... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Appel d'offre, Marché public...

...les dispositions du Code général de la propriété des personnes publiques Les accessoires du domaine public Le domaine public naturel suite à la question... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Juridiction administrative, Achats publics...

...de travaux Les mentions obligatoires et facultatives de l’avis Les marges de manœuvre de l’administration après la publication de l’avis Sécuriser l’avis... Apprenez-en plus à propos de: Avis d'appel public à la concurrence, Achats publics, Commande publique...

...du fonds préempté La rétrocession du fonds... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Prérogative départementale, Collectivités locales...

...Les principes liés à la définition d’une délégation de service public Les bases légales des DSP Les éléments de différentiations avec les règles du Code... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Procédure de passation, Délégation de service public...

...dans le contrat ou l’arrêté Autorisation ou convention d’occupation : Choisir l’outil juridique adapté aux circonstances rencontrées... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Domaine public, Occupation du domaine public...

...Evolution des cahiers des charges : CCAP, CCTP Focus sur les contacts en amont Maîtriser les cas de recours à la négociation avec un fournisseur ou un... Apprenez-en plus à propos de: Acheteur public, Cahier des charges, Achat public...

...de maîtrise d'oeuvre Le programme: clé de voute du marché de maîtrise d'oeuvre Le montage du concours de maîtrise d'oeuvre - L'avis d'appel public à candidatures... Apprenez-en plus à propos de: Appel d'offre, Marché public, Marchés publics...

...Maîtriser le rôle du mandataire d’un groupement Savoir rédiger une convention de groupement Comprendre les liens entre pouvoir adjudicateur... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Gestion financière, Marchés publics...

...Globale / partielle Sur site / à distance D'exploitation / d'application La propriété intellectuelle Les options A et B du CCAG TIC Cession de droits ou... Apprenez-en plus à propos de: Droit prublic, Techniques de communication, Techniques d'information...