Cours Droit (34) Hérault

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...Représentation du personnel Ingénierie de la négociation collective Gestion des temps de travail et des temps de repos Optimisation des charges sociales...

...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...

...xxx xxx L’Université de Montpellier propose une offre de formation pluridisciplinaire allant des sciences de l’ingénieur à la biologie et de la chimie à la science politique...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...Comptabilité - Fiscalité (actualisation) - Au choix Fiscalité (remise à niveau) ou Comptabilité notariale UE2 Droit du patrimoine I: droit du patrimoine privé...

...cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat 1.2. Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente...

...(10 crédits) UE 8 : Grand oral (8 crédits) UE 9 : Langues mutualisées entre les trois parcours de M2 de la mention droit pénal et sciences criminelles...

...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...

...considérable des réglementations internationales, communautaires, nationales, et l’effectivité de la réglementation environnementale doit être appréciée...

...des parties Composition du contrat de maintenance Le cas de la sous-traitance 3) Comment négocier un contrat de maintenance adapté à vos besoins Evaluer...

...(33h-4C+15h TD-2C) mutualisé UE Droit de l’urbanisme (33h-4C+15h TD-2C) mutualisé UE optionnelles (2 UE à choisir) 8 C UE non choisies parmi les UE optionnelles...

...juridique des procédures collectives 2) Les conditions d'ouverture d'une procédure Les conditions de fonds La qualité du débiteur La situation financière...

...(22h CM 3C) UE Protection sociale (33h CM 2C) mutualisé avec M1 Droit social UE2. Approche managériale de la santé (2 ECTS) UE obligatoire sans TD UE Les...

...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...

...ensuite, à prendre du recul dans une perspective de recherche. Compétences acquises : * Maîtrise du droit public des affaires * Connaissance du montage d’un dossier...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...une connaissance tant théorique que pratique de l’arbitrage, mode de résolution des litiges en plein développement. Afin de solliciter le plus grand nombre...

...sociétés La notion de société La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...(1 UE à choisir) UE Droit de la concurrence approfondi (33h-4C) UE Droit des assurances (33h-4C) UE Droit des transports (33h-4C) UE Droit pénal des affaires (33h-4C)...