Cours Collectivités locales

... par la collectivité locale L’articulation des différents niveaux d’intervention Les critères qualité d’un projet d’établissement ESMS Analyse critique de projets... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aide sociale, Collectivité publique...

...Agents des collectivités territoriales, SEM, État. Le déroulé d’une procédure d’appel à candidature Les spécificités du bien faisant partie du domaine... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Appel à la concurrence, Collectivités territoriales...

... Les opérations taxables sur option Extension des cas de taxation des livraisons à soi-même Focus sur les opérations des collectivités locales situation... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Droit immobilier, Collectivités locales...

...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

... Les opérations taxables sur option Extension des cas de taxation des livraisons à soi-même Focus sur les opérations des collectivités locales situation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Collectivité publique...

...vendre un terrain en vue de bâtir Les précautions à prendre, Les études à produire Les garanties pour le vendeur et l’acquéreur à mettre en place Permettre... Apprenez-en plus à propos de: Gestion foncière, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Collectivités locales, Aménagement du territoire...

...Avoir une vision globale de l'ensemble des opérations d'urbanisme sur votre territoire Personnel tous services, souhaitant maîtriser la lecture et l'interprétation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser l'utilisation du bail emphytéotique administratif Comprendre le concept du bail... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...servitudes Savoir rédiger un cahier des charges de servitudes Maîtriser la servitude sur le domaine public Connaître les prérogatives du propriétaire servant... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...Cette formation vous permettra de comprendre comment mettre en oeuvre vos plans d'urbanisme de manière performante Intégrer les bonnes pratiques de mise... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Collectivité publique...

...majeures admises au PLU L’obligation d’aires de stationnement Les transformations de bureaux en logements La surélévation d’immeuble L’alignement de hauteur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...la détermination des droits en cours de bail La méthode patrimoniale Approche Mode de calcul Avantages et inconvénients de la méthode La méthode financière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Collectivité publique...

...Découvrez cette nouvelle formation pour aider les collectivités territoriales à trouver des ressources leur permettant de financer leurs équipements publics et de maîtriser les circuits financiers de l'aménagement urbain.... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit de l'urbanisme, Patrimoine historique...

...décision de désaffectation et formalisation Les transferts facilités : les modalités de cessions et échanges d’immeubles du domaine public entre les personnes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...

...unilatérale de vente La promesse synallagmatique de vente La promesse d’achat Contenu et forme de l’acte authentique La forme de l’acte Les clauses courantes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Vente immobilier, Publicité foncière...

...du fonds de commerce par les méthodes comparatives et financières 3.3 Indemnisation du droit au bail Valorisation du droit de bail par l’économie de loyer... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Prévention de risques...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de valoriser les actifs immobiliers de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

... et conditions d'accès Les élèves concernés par la licence professionnelle, U.E. obligatoire. Mais également tout public intéressé par une approche thématique des domaines de la gestion des Collectivités Locales... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...