Cours Collectivités locales

... par la collectivité locale L’articulation des différents niveaux d’intervention Les critères qualité d’un projet d’établissement ESMS Analyse critique de projets... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Action sociale, Aide sociale...

...Agents des collectivités territoriales, SEM, État. Le déroulé d’une procédure d’appel à candidature Les spécificités du bien faisant partie du domaine... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Appel à la concurrence...

... Les opérations taxables sur option Extension des cas de taxation des livraisons à soi-même Focus sur les opérations des collectivités locales situation... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Expert immobilier, Droit communautaire...

...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

... Les opérations taxables sur option Extension des cas de taxation des livraisons à soi-même Focus sur les opérations des collectivités locales situation... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...

...vendre un terrain en vue de bâtir Les précautions à prendre, Les études à produire Les garanties pour le vendeur et l’acquéreur à mettre en place Permettre... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Gestion foncière, Cession foncière...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Aménagement du territoire, Collectivité publique...

...Avoir une vision globale de l'ensemble des opérations d'urbanisme sur votre territoire Personnel tous services, souhaitant maîtriser la lecture et l'interprétation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser l'utilisation du bail emphytéotique administratif Comprendre le concept du bail... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...servitudes Savoir rédiger un cahier des charges de servitudes Maîtriser la servitude sur le domaine public Connaître les prérogatives du propriétaire servant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...

...Cette formation vous permettra de comprendre comment mettre en oeuvre vos plans d'urbanisme de manière performante Intégrer les bonnes pratiques de mise... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Aménagement du territoire...

...majeures admises au PLU L’obligation d’aires de stationnement Les transformations de bureaux en logements La surélévation d’immeuble L’alignement de hauteur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Droit immobilier...

...la détermination des droits en cours de bail La méthode patrimoniale Approche Mode de calcul Avantages et inconvénients de la méthode La méthode financière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit immobilier...

...Découvrez cette nouvelle formation pour aider les collectivités territoriales à trouver des ressources leur permettant de financer leurs équipements publics et de maîtriser les circuits financiers de l'aménagement urbain.... Apprenez-en plus à propos de: Équipements publics, Collectivité publique, Patrimoine historique...

...décision de désaffectation et formalisation Les transferts facilités : les modalités de cessions et échanges d’immeubles du domaine public entre les personnes... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Patrimoine immobilier, Achats publics...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...unilatérale de vente La promesse synallagmatique de vente La promesse d’achat Contenu et forme de l’acte authentique La forme de l’acte Les clauses courantes... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Rédaction et correction, Collectivités territoriales...

...du fonds de commerce par les méthodes comparatives et financières 3.3 Indemnisation du droit au bail Valorisation du droit de bail par l’économie de loyer... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Aménageur urbaniste, Prévention de risques...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de valoriser les actifs immobiliers de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...

.... obligatoire. Mais également tout public intéressé par une approche thématique des domaines de la gestion des Collectivités Locales... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...