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...Le régime des garanties financières : une simple faculté Les différents types de garanties financières Le cautionnement La caution personnelle et solidaire... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Droit administratif, Gestion financière...

...Objectifs Cerner le cadre général du pilotage de l’exécution de son marché Sécuriser la fin d’exécution de son marché Piloter et évaluer l’exécution de son marché... Apprenez-en plus à propos de: Contrat public, Droit des contrats, Tableaux de bord...

...lots Les aspects techniques dans la définition du besoin Elaboration et rédaction du cahier des charges et du CCTP Les éléments techniques Présenter les... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Contrats d'assurance, Marché public...

...La conception du marché public de communication L’étude du projet de communication : une étape itérative L’évaluation de la faisabilité budgétaire et des... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Droit public, Propriété intellectuelle...

...et l’analyse de la valeur Les exigences au stade des candidatures Le choix du type de prix et conditions de variation de prix Les critères, sous-critères... Apprenez-en plus à propos de: Déchets ménagers, Marchés publics, Pollution des sols...

...collective et la faculté de reconduction Les critères de choix et pondération L’introduction d’objectifs de développement durable Atelier rédactionnel... Apprenez-en plus à propos de: Alimentation et santé, Restauration collective, Budget public...

...et juridique de la libéralisation du secteur postal Le cadre juridique de la libéralisation du secteur postal La directive 97/67/CE dite directive postale... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Services postaux, Collectivité publique...

...les différentes responsabilités et garanties Les incidences du contrat de sous-traitance sur la responsabilité des constructeurs - Les différentes actions... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des sinistres, Régime de l’assurance construction, Assurance construction...

...causes de résiliation La résiliation à la demande du titulaire Le cas du redressement ou de la liquidation judiciaire La gestion de la résiliation... Apprenez-en plus à propos de: Fournitures courantes et services, Fournitures courantes, Commande publique...

...Pourquoi créer un CCAG dédié aux marchés de TIC ? Environnement réglementaire des marchés publics de TIC Les modalités de mise en œuvre Présentation générale... Apprenez-en plus à propos de: Droit prublic, Commande publique, Techniques d'information...

...la dématérialisation des marchés publics Agents en charge du suivi et de l’exécution des marchés publics Le Code des Marchés Publics, signature électronique... Apprenez-en plus à propos de: Code des marchés publics, Sécurisation des documents, Marché public...

...délais La planification Les guides méthodologiques Les normalisations des documents Les grilles de vérification De l’expression du besoin à la rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Processus d'achat, Achats publics, Droit de la commande publique...

...lié à la cession de créance ou au nantissement La restitution de l’avance Le décompte général Le contentieux liés à la modification du contrat initial... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Droit administratif, Droit public...

...l’indice ou de l’index la modification de la formule de révision de prix et les écueils à éviter CAS PRATIQUE : construction d’une formule de révision... Apprenez-en plus à propos de: Régime juridique, Commande publique, Marchés publics...

...sont les conditions le marché ou l'accord peut-il être fixé sans minimum ou maximum en terme de prix et de quantité Quel est le point de départ temporel... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Accord cadre, Cadre juridique...

...publique L’analyse du besoin : une étape essentielle dans le cadre du choix de l’offre économiquement la plus avantageuse La notion de recevabilité des candidatures... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Analyse de résultats, Marché public...

...droits des architectes sur leur œuvre Analyse de jurisprudences significatives... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Marchés publics, Droit administratif...

...Assurer la sécurité juridique d'un marché Garantir la qualité du cahier des charges Agents chargés de gérer la procédure achat Le cadre réglementaire et... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Cahier des charges, Analyse du besoin...

...contractuels et Tropic Les contentieux de l'exécution des contrats Les points de vigilance pour assurer la sécurité juridique de vos procédures... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Commande publique, Droit public...

...continue des fournisseurs Les outils support de questionnement préalable ou en cours de contrat La rencontre préalable éventuelle Les outils d’évaluation post contrat (délais... Apprenez-en plus à propos de: Relation client, Sélection des fournisseurs, Évaluation financière...