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...montant de la retenue de garantie et ses prélèvements Le principe de la libération de la retenue de garantie Les cas de conservation de la retenue de garantie... Apprenez-en plus à propos de: Gestion financière, Marchés publics, Commande publique...

...et/ou des délais d’exécution Les ordres de service de prorogation L’application des pénalités et leur liquidation Les cas d’exonération de l’application... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Commande publique, Droit des contrats...

...statistiques «sinistres» La confidentialité des informations Le jugement des dossiers par les assureurs La durée des contrats Analyse et sélection des... Apprenez-en plus à propos de: Marchés d'assurance, Marchés publics d'assurance, Marchés publics...

...de communication : mettre en œuvre un accord-cadre L’analyse des candidatures et des offres dans le domaine de la communication La prise d’effet du marché... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Marchés publics, Droit public...

...organique des déchets L’organisation du marché de déchets ménagers et les acteurs du secteur L’analyse économique et conjoncturelle du marché de déchets... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Déchets ménagers, Marché public...

...prestations liées à la restauration collective Mesurer la satisfaction des convives Agents ayant à passer des marchés publics de restauration collective... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Restauration collective, Budget public...

...de l’énergie, des transports et des services postaux La transposition en droit interne La loi n°2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Marché public, Marchés publics...

...les différentes responsabilités et garanties Les incidences du contrat de sous-traitance sur la responsabilité des constructeurs - Les différentes actions... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des sinistres, Régime de l’assurance construction, Assurance construction...

...(décomptes - remise des prestations etc.) Dispositions spécifiques aux marchés fractionnés... Apprenez-en plus à propos de: Fournitures courantes et services, Droit public, Commande publique...

...Pourquoi créer un CCAG dédié aux marchés de TIC ? Environnement réglementaire des marchés publics de TIC Les modalités de mise en œuvre Présentation générale... Apprenez-en plus à propos de: Techniques d'information, Marché public, Techniques de communication...

...L’organisation de la CAO web et cas pratiques Déroulement de l’ouverture de plis électroniques Prés requis du poste de travail de la CAO Ouverture des plis en CAO... Apprenez-en plus à propos de: Sécurisation des documents, Code des marchés publics, Courrier électronique...

...d'acheteur L'analyse de ses résultats La traçabilité de ses actions Élaborer un tableau de bord de gestion Construire la boucle d’amélioration Gérer efficacement... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la commande publique, Achats publics, Droit public...

...marchés Réduire le risque de contentieux et indemnitaire Agents ayant en charge la passation des marchés et le suivi de l’exécution Juristes chargés du... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Droit administratif, Droit public...

...rédaction d’une clause de butoir et d’une clause de sauvegarde Le financement et le paiement Le financement du marché (cession de créance, nantissement... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Analyse de résultats, Régime juridique...

...spécifiques aux accords-cadres Comment identifier et prévenir les pratiques anticoncurrentielles des soumissionnaires Comment maintenir un jeu concurrentiel... Apprenez-en plus à propos de: Cartographie des achats, Accord cadre, Cadre juridique...

...Exercices pratiques la méthode OPERA les grilles de notation ; la pondération des critères Les différents critères de choix et les critères interdits Le... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Analyse des candidatures, Analyse de résultats...

...Cadre réglementaire applicable aux marchés de prestations intellectuelles. Différentes formes de marchés La notion de prestations intellectuelles Les différents... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Prestations intellectuelles, Droit public...

...normatif de l’analyse du besoin L’état de la réglementation L’importance d’une bonne définition des besoins Le rôle de l’acheteur dans cette phase La problématique... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Marchés publics, Sécurité juridique...

...actualisé afin de prendre en compte les toutes dernières jurisprudences dans le domaine de la commande publique. Les thèmes sont donc présentés à titre... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Droit administratif, Cadre juridique...

...continue des fournisseurs Les outils support de questionnement préalable ou en cours de contrat La rencontre préalable éventuelle Les outils d’évaluation post contrat (délais... Apprenez-en plus à propos de: Gestion financière, Sélection des fournisseurs, Relation client...