Formation Régime - Paris

...Connaître les procédures à respecter en matière de gestion et d'indemnisation des accidents de service, maladies professionnelles et mises en disponibilité...

...champ d'application de la TVA et les exonérations Reconnaître les situations pour lesquelles l'assujettissement est préférable Mettre en place des solutions...

...L’envoi en possession Focus sur les mécanismes de l’option successorale Les transmissions anticipées de patrimoine La donation simple La donation partagée... Apprenez-en plus à propos de: Déclaration de succession, Liquidation de succession, Droit des successions...

...du fonds de commerce Les actes préliminaires Le contrat Les conditions de fond et de forme Les garanties Les risques et sanctions Savoir gérer sa location-gérance... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fonds de commerce...

...Le cas des livraisons à distance et des Personnes Bénéficiant du Régime Dérogatoire (PBRD) Les ventes en consignation et les ventes en dépôt Cas pratiques...

...maîtriser les découverts de garanties prévoyance et santé du Régime Général de Sécurité Sociale maîtriser éléments fondamentaux des assurances collectives...

...Comprendre le paiement des co-traitants Maîtriser le paiement direct du sous-traitant Garantir le paiement des sous-traitants Maîtriser les risques liés... Apprenez-en plus à propos de: Gestion financière, Marchés publics, Marché public...

...Apprécier les conséquences juridiques et fiscales Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...quelles évolutions pour ces prélèvements fiscaux ? Le cas particulier des détachés et expatriés conventions fiscales retenue à la source Quiz sur la territorialité...

...L'imputation des crédits d'impôt : recherche, etc. La détermination de l'IS Le régime de l'IS selon la structure juridique : calculer l'impôt au taux normal...

...Lors de l’achèvement de l’immeuble Lors de la vente de l’immeuble bâti Cas particuliers cessions de droits sociaux, dation en paiement, échanges... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Expert immobilier, Fiscalité immobilière...

...souhaitant sécuriser ses nouveaux contrats Les plus Décryptage et mise en perspective pratique de l’ordonnance du février Programme détaillé Définir le... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...procédure d'adhésion et intérêt La problématique des acomptes : avec ou sans TVA ? Gérer les impayés : règles de régularisation de la TVA Exercices d'application...

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..." dans votre entreprise. Cette formation, destinée aux professionnels RH et/ou aux managers et dirigeants, présente toutes les modalités pratiques du calcul des pensions du régime général de retraite. Elle permet de comprendre comment sont déterminés, calculés et liquidés les droits à retraite d'un salarié...

...les risques liés à un départ individuel cette formation Ressources Humaines est animée par un expert en formation droit du travail La rupture conventionnelle...

...actifs et les retraités Coefficient de solidarité et coefficient majorant temporaires...

...Le développement de l'écolabel La prise en compte du processus de production Le calcul du coût du cycle de vie La dimension sociale des nouvelles règles... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...mensuel ou sur une période plurihebdomadaire Annualisation du temps de travail : calcul des jours de repos, cas particuliers (maladie, départ ou arrivée en cours d'année)...

...de l'autoliquidation et les sanctions prévues Obligations Identification des opérateurs La représentation fiscale Les mentions obligatoires sur les factures...