Responsables des ressources humaines : négociez un départ individuel

La rupture conventionnelle

Les situations dans lesquelles utiliser la rupture conventionnelle
Le processus et le calendrier
Les points à négocier
Le régime social et fiscal de l’indemnité
La sécurisation de la rupture et la prévention des conflits
La rupture conventionnelle avec les représentants du personnel

L’engagement de la procédure
La négociation des conditions de départ
Le motif du licenciement
La conclusion de la transaction
Le régime social et fiscal de l’indemnité transactionnelle
La négociation avec les représentants du personnel

Les modalités de la prise d’acte
La négociation d'une prise d’acte
Le cas particulier des représentants du personnel

La mise en oeuvre
Les éléments de la négociation
Le calendrier

Les conditions de validité de la démission
La négociation possible avec la démission
Le régime social et fiscal des indemnités de départ

La négociation avant et après l’âge possible de la retraite
Les solutions envisageables
La gestion des risques et des contentieux

Les modalités de la proposition
La conduite de la négociation

Le choix du cadre de départ et la négociation
Le refus et la gestion des conséquences manageriales