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...exemple de présentation et simulation d' un projet patrimonial 4. Respecter la déontologie et le devoir de conseil responsabilité du gestionnaire valorisation...

...l'IR contributions sociales déductibles Cas pratique : calculer la fiscalité applicable à différents produits à taux réglementé 4. L'assurance-vie principes...

...de la SCI modalités de fin de la SCI Etude de cas : analyser les statuts d'une SCI 4. Limites de la SCI formalisme lié à son statut de "société"...

...donation avec réserve d’usufruit le double démembrement de propriété 4. Le démembrement de propriété dans le cadre de la stratégie de gestion de patrimoine...

...Comment optimiser l'occupation d'un immeuble à usage professionnel catégories de locataires et types de biens susceptibles de faire l'objet d'un contrat...

...à souscrire et à négocier quelles sont les clauses du bail qui assurent une meilleure rentabilité ? Cas pratique : calculer un loyer 2. Les facteurs de...

...durée de détention, projection des revenus nets, valeur de revente impact de la fiscalité sur les revenus, sur les plus-values mesure de la sensibilité...

...l'acceptation bénéficiaire : conditions et conséquences Cas pratique : rédiger des clauses bénéficiaires et les analyser 5. Vie du contrat droits du souscripteur...

...Objectifs Connaître la réglementation, les caractéristiques techniques et la fiscalité des produits d'épargne présents sur le marché Comprendre les motivations...

...forme du projet Mise en situation : constituer une équipe projet et élaborer un rétroplanning 5. Concevoir et rédiger le dossier de réponse concevoir le...

...4. Gérer un GCSMS la gouvernance : répartition des responsabilités des acteurs les moyens : statuts des personnels, gestion managériale, gestion des biens gestion de la qualité...

...quels réseaux existants, quels partenariats envisageables, quels besoins des usagers ? Etude de cas : analyse de différentes modalités de coopération...

...d'amélioration de la qualité contenu 1. Le projet d’établissement : obligations juridiques et cadre général principes généraux de la loi du 2 janvier 2002...

...responsabilité du fait d'autrui quelle couverture du risque ? 3. La responsabilité pénale du directeur d'établissement sanction d'une faute personnelle...

...les conséquences sur la négociation des budgets les impacts de la procédure d'appel à projet sur les logiques de financement réformes de la tarification...

...annexe 3-10 du CASF le calendrier des évaluations externes vos obligations et celles des évaluateurs externes certification et évaluation externe...

...pour un établissement 2. Réglementation sécurité appliquée aux ERP obligations des acteurs, du chef d'établissement principes de la prévention incendie...

...Prévenir les risques liés aux conditions d'hygiène et de sécurité proposer des prestations sûres en ESMS : le contexte réglementaire maîtriser la réglementation...

...de l'inspection du travail en matière de contrôle impact des mesures liées à la pénibilité sur l'obligation de sécurité de résultat les sanctions possibles Etude de cas...

...prévention des risques rôles et attributions du CHSCT et du médecin du travail 3. Etablir un diagnostic des risques psychosociaux dans son établissement...