Formation Droit (92) Hauts-de-Seine

...Séminaire de droit anglo-américain ou allemand des affaires Semestre 2 Unités fondamentales - Méthodologie et rapport de stage - Soutenance du Rapport Unités libres...

...du travail (salarié-employeur). Favoriser débats et échanges sur des problèmes concrets du domaine. Réaliser des exercices pratiques : cas d'entreprises et études de jurisprudences...

...Rédaction des actes judiciaires 4. Opportunité de l’appel et du pourvoi en cassation C. Exécution des décisions de justice 1. Risques de l’exécution des... Apprenez-en plus à propos de: Protection juridique...

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...

...Droit pénal des affaires - Droit et contentieux des procédures collectives - Droit Bancaire et Financier - Droit des sociétés - Droit des contrats...

...de base en droit des affaires. Finalités de l'unité d'enseignement Avoir le niveau de l'unité d'enseignement "Présentation générale du droit"...

...Semestre 1 Unité d'enseignement disciplinaire - 19,5 Crédits Européens - Droit international public approfondi 1(TD) - Droit international privé 1(TD)...

...Les aménagements du temps de travail A/ Heures supplémentaires et complémentaires B/ Les aménagements hebdomadaires, l'annualisation C/ Le forfait jour 3)...

...juridique comparative 2 enseignements de terrain à choisir : - L'un sur un terrain juridique européen 1) Droit romain, droit commun européen...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...Chaigneau - En économie : M. Topkavi et M. Desgraupes Unité d'enseignements juridiques : - Droit approfondi de la concurrence - Droit de la régulation...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...

..."Présentation générale du droit" (DRA001) ou de l'unité d'enseignement "Initiation aux techniques juridiques fondamentales" (DRA002) ou posséder de bonnes...

...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...

...Former des étudiants compétents en relations internationales. Compétences visées : Compétences transverses en relations internationales Debouchés professionnels...

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...bonnes connaissances de base en droit des affaires Finalités de l'unité d'enseignement Etudier les différentes formes sociales ; maîtriser les critères...

...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...

...Comprendre le poids des traditions spécifiques de chacune des nations européennes. Faire apparaître les résultats d'un demi-siècle de construction européenne...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...