Formation Contentieux

... La convocation de l'assemblée générale des copropriétaires Le déroulement de l'assemblée générale des copropriétaires JOUR 2 Matin Les missions et le contentieux...

... des engagements Examiner le contentieux inhérent aux DSP Gérer la fin du contrat Résiliation et éventuelle indemnisation du délégataire Annulation Prolongation... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

... Le cas spécifique de rupture conventionnelle Gérer les phases de pré-contentieux et de contentieux prud'homal Les spécificités du Conseil des prud'hommes... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes : Gérer les dossiers juridiques et assurer leur transmission vers les services compétents Gérer le pré-contentieux et le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Services juridiques...

...Identifier et analyser les clauses clés de ses baux commerciaux Maîtriser le suivi des baux commerciaux et sécuriser leur renouvellement ou leur rupture Déjouer les pièges de certaines clauses Prévenir le risque de contentieux...

...Supérieur (CLES). Spécificité du parcours Droit-Histoire : - Maîtriser les techniques de base du droit et de l’Histoire - Organiser une veille documentaire... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal pénal, Droit européen, Tribunal du contentieux administratif...

... d'entreprise. Juristes, responsables juridiques, responsables contentieux. Conditions d'accès: Il est absolument indispensable d'avoir le niveau de l'unité d'enseignement " Présentation générale du droit " (DRA 001) ou de l'unité d'enseignement " Initiation aux techniques juridiques fondamentales " (DRA 002...

... et autres intervenants Polices d'assurance construction Gestion des contentieux Les réclamations Le contentieux amiable Le contentieux judiciaire L'expertise... Apprenez-en plus à propos de: Conducteur de travaux...

...-contentieux Chapitre 2. Le contentieux de l'impôt Chapitre 3. Notions sur le contentieux communautaire Partie 5. Le développement de l'entreprise Titre... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale, Action de formation...

...Objectifs de la formation contentieux administratif : À la suite de cette formation, vous pourrez suivre et contrôler, en matière de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif...

...- Connaître et comprendre les principes fondamentaux régissant le contentieux administratif L’Institut de Formation de la Profession de l’Assurance accompagne les salariés du secteur tout au long de leur parcours. Une large gamme de diplômes inscrits dans le schéma européen Licence Master Doctorat... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif...

..., sanction indemnitaire, etc. Les stratégies contentieuses Identifier, Prévenir et Gérer le risque pénal L’élément intentionnel Les éléments d’appréciation... Apprenez-en plus à propos de: Annulation du marché, Stratégies contentieuses, Prévenir et Gérer...

... Le suivi par les IRP de la mise en œuvre du PSE Contentieux et contrôle externe du PSE Les recours contentieux des représentants du personnel Les recours... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

... de résiliation Les opérations de liquidation Le règlement des différends et la transaction Le contentieux de l'exécution des marchés publics Identifier... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...Maîtriser la convention collective, savoir rédiger les contrats de travail des gardiens d’immeubles, éviter les contentieux relatifs au logement de fonction.... Apprenez-en plus à propos de: Gardien d'immeuble, Convention collective, Droit immobilier...

...- Savoir identifier et maîtriser les points critiques pouvant générer un rejet/contentieux - Savoir comprendre les causes de rejets d’une facture exprimées par les caisses - Pouvoir gérer les rejets et organiser leur traitement pour en limiter le nombre - Mettre en place les suivis d’activité... Apprenez-en plus à propos de: Données administratives, Actes et consultations externes...

...- Savoir identifier et maîtriser les points critiques pouvant générer un rejet/contentieux - Savoir comprendre les causes de rejets d’une facture exprimées par les caisses - Pouvoir gérer les rejets et organiser leur traitement pour en limiter le nombre - Mettre en place les suivis d’activité... Apprenez-en plus à propos de: Carte vitale, Données administratives, Tableaux de bord...

... des Impayés : du Pré-contentieux au Recouvrement Judiciaire des Créances organiser une démarche contentieuse performante pour optimiser le recouvrement... Apprenez-en plus à propos de: Analyse financière, Analyse de résultats, Action de formation...

...La prise d'effet du mandat 3/ LE CONTROLE, LA FIN OU LA MODIFICATION DU MANDAT Pour le mandat notarié, par le notaire Pour le mandat sous seing privé... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Négociateur immobilier...

...Se familiahser avec son nouvel environnement professionnel. Comprendre les missions et les responsabilités de chacun Toute personne intégrant le secteur... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Juriste immobilier, Diagnostic immobilier...