Formation Collectivités territoriales - Seine-Saint-Denis

...Connaître les droits de poursuites et sanctions en urbanisme Savoir dresser un PV d’infraction Connaitre les nouveautés du Grenelle 2, des lois de simplification... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Infractions et pénalités fiscales, Collectivités territoriales...

...Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : définition, contenu et exemples concret Identifier les enjeux d'un SCOT et étapes de la procédure Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivité publique...

...une situation privilégiée Les obligations du propriétaire Le contentieux des baux et le suivi des procédures La juridiction compétente Les causes possibles... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à savoir gérer les associations foncières dans les opérations complexes Connaître les divers... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Association et syndicats, Collectivité publique...

...Définition des outils de gestion La division en volumes s’impose Ensemble immobilier complexe Imbrication public / privé Le choix est-il toujours possible ?... Apprenez-en plus à propos de: Organisation juridique, Divisions complexes, Collectivités locales...

...? Quelle intégration du PLH et du PDU dans le POA et les OAP ? Quelle opposabilité aux autorisations d’occupation des sols ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...2014 fixant les modèles des formulaires des demandes d’autorisation et d’approbation prévues dans le code de la construction et de l’habitation Montage... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Handicap physique...

...Face à la diversité des outils d'aménagement, il est essentiel d’en maîtriser toutes les opportunités et modes de financement Choisir la bonne procédure... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...

...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain Maîtriser les différentes techniques... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...L’élaboration La révision La modification La mise en compatibilité Le SCOT dans l’ordonnancement juridique Quelle est sa place ? Quel rapport avec les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...Les textes réglementant le calcul des SDP Les périmètres Les locaux techniques Les vides La notion de desserte et de partie commune La maîtrise de la SDP... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...

...Le plan de zonage PLU Documents d'information complémentaires Les plans de réseaux Les servitudes L'esquisse, l'avant projet et le projet d'urbanisme Les... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...les outils d'action foncière Actionner les bons leviers pour mobiliser du foncier Evaluer et valoriser votre patrimoine immobilier Directeur urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Droit de l'urbanisation...

...du projet de la commune L’élaboration d’un cahier des charges Le planning de l’appel à candidature Les dates d’ouverture de la data room : importance du... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Domaine public, Collectivités locales...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...

...opération ou d’une construction, chargés d’opérations des SEM, agents des OPH travaillant dans le cadre opérationnel. Les études préalables Les études de sous-sol... Apprenez-en plus à propos de: Gestion foncière, Cession foncière, Pollution des sols...

...Cette formation vous permettra d'apprendre le cadre juridique et les mises en œuvre concrètes des procédures d'aménagement du territoire Articuler urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Ce stage que vous propose MB territorial permet de s'entraîner à l'oral du concours d'ingénieur en chef territorial. Acquérir toutes les clés de la réussite... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Ingénieur d’étude, Communication orale...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public Savoir qualifier le patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Marché public, Collectivité publique...

...Ce stage vous prépare aux épreuves écrites du concours d'adjoint administratif 1ère classe, l'épreuve de français et le tableau numérique. Réussir les... Apprenez-en plus à propos de: Adjoint administratif, Rédaction et correction, Collectivités locales...