Formation continue Nièvre

...ARCCO, AGIRC, Garantie Minimale de Point (GMP), ... E/ CSG et CRDS : comment sont-elles calculées ? F/ les autres taxes : taxe d'apprentissage...

...Le service public Les entreprises publiques Les tribunaux administratifs Le droit européen et le droit public Le régime juridique des actes administratifs...

...des tranches et des plafonds propres à chaque régime C/ déterminer les assiettes des cotisations D/ les exonérations et allègements de charges possibles...

...Présentation des différentes branches du droit (droit civil, droit pénal, droit social, droit commercial, droit constitutionnel, droit administratif Droit...

...pour valoriser les absences B/ déterminer les droits à congés payés et les deux méthodes de calcul de l''indemnité C/ traiter les accidents du travail...

...Objectifs: Rappel des différentes branches du droit en France. Maîtriser les principes directeurs du droit public des collectivités. Appréhender les axes...

...La caisse et le journal de caisse Les devises et les différences changes Les frais de banque L'escompte financier accordé ou reçu (principe et comptabilisation)...

...avant le décès par le défunt · Vente d'un bien immobilier succession avant le règlement de la La déclaration de succession La succession testamentaire...

...stratégie de trésorerie de groupe Jour 2 L'optimisation des flux de trésorerie par la centralisation La gestion des besoins et des excédents de trésorerie...

...IR, plus-values, ISF, droits de mutation Transmission de patrimoine La dévolution légale non organisée La transmission organisée Les testaments...

...les bases de la gestion de trésorerie Mettre en place des indicateurs performants Construire le budget de trésorerie Destinataires Tout public Conditions...

...§ L'exercice unilatéral - La délégation de l'autorité parentale - L'intervention judiciaire § L'enfant confié à un tiers § Le retrait de l'autorité parentale...

...Droit civil de l'immobilier I) La propriété immobilière II) Les régimes matrimoniaux III) Les sociétés civiles IV) Donations V) Successions Journée 2...

...matrimoniaux Communauté universelle Communauté légale Séparation de biens Séparation de biens et société d'acquêts · Participation aux acquêts Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial...

...Modalités pratiques Changement de bénéficiaire Droits et obligations du bénéficiaire suite au dénouement vis-à-vis de la compagnie, du souscripteur défunt...

...du harcèlement o Les sanctions encourues o La prévention du harcèlement...

...Connaître les bases du démembrement de propriété Identifier les différentes sources de démembrement Gérer les situations de démembrement Objectifs Connaître...

...particuliers Le respect du temps de travail La gestion des congés payés, cadre légal Le respect de la durée du travail Durée légale vs. durée conventionnelle...

...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...

...rupture Pratique transactionnelle Les institutions représentatives du personnel : Seuils de déclenchement Notion de site, d'établissement, de groupe...