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Formation continue Droit des Affaires
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...Les différentes possibilités de rémunération Rémunération variable Rémunération différée Avantages en nature 2) Le cadre légal des dispositifs Caractère...
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...Identifier les différentes__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 : Structure et organes I) Définition et structure...
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...Savoir rédiger une convention de cession de parts sociales ou__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les échanges...
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...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...
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...Rédiger les clauses de__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Journée 1 I) La naissance du bail commercial 1)...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Quels types de travaux 1) Urgen 2) Obligatoires 3) D'économie d'énergie 4) D'entretien ou d'amélioration 5)...
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...la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4) Les conséquences...
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...d'immixtion syndical ? B/ Le résultat du vote aura-t-il un impacte sur les T.P.E. ? C / La légitimation des organisations syndicales 2) L'organisation...
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...Oralité des débats La représentation La conciliation 4) Saisir le conseil de prud'hommes : les étapes Les formalités Le référé L'audience de jugement 5)...
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...cadre juridique Les articles 29 et 30 du code des marchés publics Les seuils de publications et de procédures dans les marchés Les différentes procédures...
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...publics A/ Connaître les nouveaux droits des candidats et fournisseurs des marchés publics B/ Les nouvelles possibilités de recours introduites C/ Le processus...
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...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...
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- En intra entreprise à Paris
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...vis-à-vis des tiers o Le contrôle du commissaire aux comptes o Les avantages fiscaux Analyser les prérogatives appartenant aux actionnaires o Mesurer le...
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...La constitution d'une SAS L'importance des statuts et les clauses interdites La nomination du commissaire aux comptes 3) La nomination des dirigeants...
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...aux CDD et à l'intérim Remplacement d'un salarié Accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise Emplois à caractère saisonnier ou d'Usage Remplacement...
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...La demande 2) Le contenu du CU 3) Le régime juridique du CU II) Les autorisations relatives aux constructions 1) Le champ d'application 2) La composition des dossiers...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Introduction 1) Répartition des parties communes entre les lots 2) Répartition des charges communes 3)...
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