Formation continue Droit des Affaires

...Objectifs: lister les documents comptables émis par l'entreprise qui doivent être consultés. comprendre pourquoi les capitaux propres ne doivent pas être...

...chefs comptables, chefs de groupe, collaborateurs des services comptables, contrôleurs internes, RAF, collaborateurs des cabinets d'expertise...

...vivant pour une durée déterminée à l’étranger. Ces conventions permettent d’éviter une double imposition mais aussi de limiter la fraude fiscale...

...collectivités territoriales ayant à passer ce type de marché, responsables des achats dans le domaine des services Programme : Introduction Les règles...

...d'auteur Décomposition du fonctionnement de chaque institution à laquelle ils auront affaire en tant qu'artiste Distinction par élaboration de tableaux... Apprenez-en plus à propos de: Statue d'artiste, Droit d'auteur, Droits d'auteur...

...des conflits en droit communautaire et droit interne. 2) le droit international de la PI : éléments de conflits de lois, étude dans les grandes lignes... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...utilisées par les acteurs de l’économie sociale. PROGRAMME Lorsque l’on aborde le monde de l’entreprise, on s’aperà§oit que ce terme recouvre des situations extrêmement variées...

...Spécificité des entreprises « culturelles » : le droit d'auteur Droit d'auteur comme droit inaliénable Spécificité du droit d'auteur en France Copyright américain... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'auteur, Histoire culturelle...

...Intelligence économique Brevets, marques, dessins, modèles, enveloppes soleau Concurrence déloyale, parasitisme... De l'idée à la protection Brevet ou secret... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil...

...Objectifs: maîtriser les régimes d'imposition applicables à ces revenus. appréhender les différents abattements et exonérations applicables à ces revenus...

...une correspondance professionnelle sur un thème juridique, un__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction...

...une connaissance actualisée et pratique des engagements par signature. Programme : 1- Principes juridiques concernant les engagements par signature...