Formation continue Architecture et Construction (58) Nièvre

...Le défaut d'état des lieux II) Notion de logement décent III) Établissement de de l'état des lieux d'entrée : chronologie, convocation, forme 1)...

...pharmacien Comprendre le caractère stratégique et spécifique de l'achet à l'hôpital L'achat public hospitalier : enjeux et spécificités Le caractère stratégique...

...Dispositions générales A/ Livraisons de terrains Distinction entre terrains à bâtir et autres terrains (nouvelle définition des terrains à bâtir les autres...

...variété d'objet, diversité Analyse des principes fondamentaux et de la dernière jurisprudence Le Code de la propriété intellectuelle : le régime du droit d'auteur...

...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...

...textes applicables aux marchés d'assurances Les différents textes existants Les principes généraux dégagés par la jurisprudence Comment établir vos contrats...

...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...

...aspects règlementaires et normatifs, contraintes d'exploitation ? Cas pratique : comment définir les points clefs liés à l'exécution du contrat destinés...

...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...

...au concours de maîtrise d'œuvre : nouvelles obligations de pondération des critères Comment déterminer la composition du jury L'étude des dossiers de candidatures...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...membres des corps de contrôle, agences de communication Responsables des services chargés de la communication, cadres des services marchés des administrations d'Etat...

...Introduction I) Généralités 1) Mécanisme de la vente en l'état futur d'achèvement 2) Les trois catégories de ventes d'immeubles à construire 3)...

...CT, EPS, autres) Principales jurisprudences...

...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...

...(national et communautaire) dans lequel s'inscrit la dématérialisation : Le nouveau code des Marchés Publics et l'ordonnance du 6 juin 2005 Les grandes...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...économique Lors de la passation o Confidentialité lors d'une procédure Lors de l'exécution Après l'exécution o Invitations/cadeaux o Relations professionnelles...

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...leur être demandées o Le recours aux entreprises adaptées La rédaction des critères de sélection et de jugement L'intégration des clauses environnementales...