Formation continue Architecture et Construction (25) Doubs

...milieux déformables 21h Automatique 18h Signaux et systèmes 12h Matériaux 9h Anglais 20h...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...des immeubles à usage d'habitation. État du bâtiment relatif à la présence de termites (sauf certaines régions)... Apprenez-en plus à propos de: Certification à l'issue de la formation, Diagnostic immobilier...

...les capacités, la motivation et le projet professionnel de chaque candidat. Les inscriptions sont acceptées toute l'année. Les épreuves d'admission ont...

...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...

...justifiant de deux années … APPRENTIS Etre titulaire d'un BEPA Aménagement, prioritairement en travaux forestiers, ou issu de 1ère générale ou technologique...

...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...

...des dossiers de candidature permettent d'évaluer: les capacités, la motivation et le projet professionnel … - Personnes en contrat de professionnalisation...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...la motivation et le projet professionnel … - Personnes en contrat de professionnalisation. Il faut signer un contrat de travail de 12 mois avec une entreprise de travaux forestiers...

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...ou avoir suivi une seconde ou un BEPA Et justifier de 1 année effective d'activité … - Jeunes de 16 à 26 ans ayant signé un contrat d'apprentissage avec...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...