Formation continue Architecture et Construction (29) Finistère

...du 25 avril 2005 relatif à la formation à la prévention des risques liés à l’amiante . • Connaître les caractéristiques et propriétés de l’amiante et ses effets sur la santé...

...lui permettant de poursuivre ses études après l’obtention du baccalauréat. Français, Philosophie, Histoire - Géographie, Langues vivantes [LV1...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...Objectifs: OBJECTIFS: Conformes aux exigences du Code du Travail (Art. R.4412-87 à R. 4412-90 et R. 4412-98 à R. 4412-100, R.4412-136 et R.4412-137)...

...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...

...notamment les dispositions relatives à la surveillance médicale et à l'information personnelle des travailleurs, élimination des déchets amiantés Connaître...

...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...

...notamment les effets cancérogènes. Connaître l’effet synergique du tabagisme. Session opérateur: • Connaître les exigences de la réglementation relative...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...notamment les dispositions relatives à la surveillance médicale et à l'information personnelle des travailleurs, élimination des déchets amiantés Connaître...

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...notamment les dispositions relatives à la surveillance médicale et à l'information personnelle des travailleurs, élimination des déchets amiantés Connaître...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...notamment les dispositions relatives à la surveillance médicale et à l’information personnelle des travailleurs, élimination des déchets amiantés...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...et à la prévention du risque amiante, protection des travailleurs, notamment les dispositions relatives à la surveillance médicale et à l'information personnelle des travailleurs...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...