Formation continue Architecture et Construction (76) Seine-Maritime

...et par les sciences humaines. Ces deux années s’appuient progressivement sur une pédagogie de projets complétée par des enseignements appliqués des sciences pour l’ingénieur...

...et contentieux Contrat de marchés privés Conduite de travaux Gestion financière Sécurité sur les chantiers Mission OPC 157 h 20h + 4h TP 28 h 32 h 12 h...

...Le Projet Personnel et Professionnel de l'étudiant doit permettre la mise en adéquation les objectifs professionnels et le désir de formation...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...Définition de la gestion d'un projet de développement de système d'information. - Le découpage en étapes, projet standard, projet de maintenance...

...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...

...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...