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Formation continue Architecture et Construction (58) Nièvre
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...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...
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...à l'achat public L'orientation vers les normes européennes Le guide " analyse fonctionnelle " (BOCCRF du 18 mai 1993) Le rôle de l'acheteur dans cette...
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...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...
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...cycles et pratiques d'achat du client Décrypter le cahier des charges Soigner le fond et la forme de sa proposition commerciale Mettre en valeur sa compréhension...
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...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...
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...homogénéité des prestations Les procédures : définitions, contraintes et déroulement Appel d'offres ouvert ou restreint / procédure adaptée / marchés négociés...
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...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...
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...le processus d'achat du secteur public pour éviter des incohérences dans vos offres Considérer les contraintes financières et légales de l'acheteur Identifier...
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...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...
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...classique Les avantages pour les donneurs d'ordre et les fournisseurs Les formats et procédures spécifiques à respecter pour répondre à un appel d'offres...
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...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...
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...Imprimé de listes de prix qui peut comprendre les pièces suivantes Décomposition du prix global et forfaitaires (DPGF) Bordereau des prix unitaires (BPU)...
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...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...
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...Tout public Connaître et analyser le dossier d'offre Technique, Fonctionnel Le cahier des clauses générales Le cahier des clauses particulières Identifier...
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...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...
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...(national et communautaire) dans lequel s'inscrit la dématérialisation : Le nouveau code des Marchés Publics et l'ordonnance du 6 juin 2005 Les grandes...
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...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...
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...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...
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...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...
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...parties privatives et parties communes droits et obligations des copropriétaires Les trois organes clés pour administrer la copropriété (L.17)...