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Cours de Législation Seine-Saint-Denis
- Formation
- Montreuil
- 10 Jours
...au respect des règles de sécurité. Ces dernières années, la profession a évolué avec la progression de l’utilisation des petits effets spéciaux... Apprenez-en plus à propos de: Analyse des documents de travail, Dépouillement général, Préparation du tournage...
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Un grand merci pour votre intervention. Toujours aussi professionnelle, empreinte d'humour et de châleur humaine.
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Juriste Responsable et directeur juridique Responsable et directeur de la PI Dirigeant de société et toute personne souhaitant connaître les règles et... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Propriété intellectuelle, Stratégie d’entreprise...
...Juriste Responsable et directeur juridique Responsable et directeur de la PI Dirigeant de société et toute personne souhaitant connaître les règles et... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Propriété intellectuelle, Stratégie d’entreprise...
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- Pantin
- Dates au choix
- 1 Jour
...• Agent d’entretien des espaces verts • Agent d’entretien de la voirie communale • Jardinier-paysagiste Partie théorique :• La législation• Les différents... Apprenez-en plus à propos de: Devoirs du conducteur, Catégories et l’utilisation de tondeuses, Organismes de prévention...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...français et l’interdiction de retour Les principales hypothèses justifiant les mesures d’éloignement Les catégories protégées contre l’éloignement Les... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Intégration d'immigrants, Droit social...
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- Montreuil
- 75 Jours
...de l’organisation et de la production de spectacles vivants. peut mettre en œuvre rapidement un projet personnel, à l’aide d’une marche à suivre concrète acquise... Apprenez-en plus à propos de: Gestion fiscale, Gestion comptable, Données juridiques...
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- Saint Denis
- 1 Jour
...définition, légitimité, durée et redevance La requalification Focus sur les preneurs et bailleurs étrangers Sécuriser la fin du bail commercial La forme du congé... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Législation commerciale, Baux commerciaux...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...sur le séjour L’aide médicale d’État La domiciliation La règle des 3 mois et les justificatifs La condition de ressources L’aide médicale pour raison humanitaire... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Législation sociale, Droit social...
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- Dates au choix
- 1 Jour
...rédaction des pactes d’actionnaires Les clauses liées à la répartition du capital Les clauses liées à l’évolution du pacte Les clauses liées à l’organisation... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Pacte d’actionnaires, Droit des affaires...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Redevance Capacité des parties Droits et obligations des parties Situation du bailleur Situation de l'emphytéote Cession de bail et fin du bail Mise... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Collectivité publique...
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- Saint Denis
- 1 Jour
...enregistrement… Les points de vigilance à maîtriser pour chaque régime Les éléments à réunir pour constituer son dossier Les garanties financières requises... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Prévention des risques...
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- Saint Denis
- 2 Jours
...Syndical L’assemblée générale Les copropriétés dérogatoires La copropriété tertiaire La copropriété dépourvue de syndic Retrait, scission et partition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Syndicats de copropriétaires, Collectivités locales...
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- Saint Denis
- 1 Jour
...la conclusion du contrat Le respect d’un certain formalisme en marchés privés ou marchés publics La sous-traitance totale ou en chaîne Les précautions à prendre... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marchés publics, Marché public...
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- Dates au choix
- 2 Jours
...immobilier et de ses accessoires Superposition d’affectations Les règles d’acquisition : quel(s) acte(s) ? Les modes de gestion du domaine public La servitude... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Domaine public...
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- Saint Denis
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- 1 Jour
...les sanctions en cas de retard Les différents recours possibles En cas d’annulation ou de retard de construction En cas de non-conformité ou de vices cachés... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...
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- Dates au choix
- 1 Jour
...par la méthode de l'apport net Principes de la méthode de l'apport net Les mécanismes opérationnels La valorisation de l’apport du bailleur La valorisation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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- Saint Denis
- Dates au choix
...Les droits des occupants Les autres pouvoirs concurrents Le cas des monopoles : énergies et télécommunications Les autorisations complexes Les servitudes... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Domaine public, Collectivités locales...
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- 1 Jour
...Connaître l’organisation du cadastre Tout agent chargé des acquisitions foncières, de la négociation sur le terrain ou de la rédaction d’un acte devant être publié... Apprenez-en plus à propos de: Publicité foncière, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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- 1 Jour
...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Collectivités territoriales...
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- Dates au choix
- 2 Jours
...Connaître les droits du bénéficiaire de la servitude Personnel des services fonciers et d’urbanisme, rédacteurs d’actes administratifs de droit privé... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...
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- Dates au choix
- 2 Jours
...et par l’application de multiplicateurs 3.4 Indemnités complémentaires Examen de cas particuliers liés aux Zones PPRT et PPRI... Apprenez-en plus à propos de: Prévention de risques, Collectivités locales, Aménagement du territoire...