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Cours Secteur Public à Saint Denis
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- 2h
... et l'évacuation du public. . Destinataires: toute personne travaillant dans les hopitaux, CAT,IME…ou autre...
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- 1 Jour
...- Objet et mise en oeuvre de la formation dans la fonction publique hospitalière - Formation à la demande de l'agent > Bilan de compétences o Congé...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Achats publics, Marchés publics...
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- 1 Jour
...Objectifs Analyser les intérêts du pacte Dutreil ISF Décrypter les engagements de conservation Comprendre le rapprochement avec le pacte Dutreil transmission Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Responsable de département, Patrimoine financier...
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- 1 Jour
...Le chemin rural : un bien relevant du domaine privé Rappel sur la distinction entre le domaine public et privé Régime juridique du domaine privé... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Régime juridique, Cadre légal...
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- 2 Jours
...La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public immobilier et de ses accessoires Superposition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Domaine public, Collectivités locales...
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- 2 Jours
...Le domaine public routier : définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Gestion de la voirie, Collectivités territoriales...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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- 21h - 3 Jours
...1er jour OBJECTIF : APPORT DE CONNAISSANCES ET MÉTHODOLOGIE Présentation de la méthodologie des épreuves de réponse aux questions (voie externe)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Expression écrite, Collectivité publique...
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Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
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- 1 Jour
...MB territorial a rejoint le groupe WEKA pour renforcer son savoir-faire dans les domaines du foncier, du patrimoine, de l'urbanisme et de l'action sociale... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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- 1 Jour
...Acquisition de plein droit article 713 CC et L 1122-1 CG3P Acquisition par application de l'article L 1123-3 CG3P Rédaction de modèles Modalités de restitution... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...de pouvoir ou de signature Délégation générale ou au cas par cas Personnes pouvant être délégataires Bien rédiger une délégation du droit de préemption... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...
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- 2 Jours
...périmètre de protection La préemption du fonds L’exploitation du fonds préempté La rétrocession du fonds... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Loi ALUR...
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- 1 Jour
...législation applicable au 01 juillet 2013 Savoir dresser un PV d’infraction Gérer les procédures Obtenir l’exécution des sanctions Agents des services urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
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- 2 Jours
...et par la charge foncière 2.3 Evaluation des biens immobiliers résidentiels Caractéristiques des biens résidentiels Les études de marchés Evaluation par... Apprenez-en plus à propos de: Prévention de risques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...
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