Cours Secteur Public (07) Ardèche

...du co-contractant Un contrat qui reste dérogatoire Nécessaire évaluation du mode de réalisation du projet Après-midi 4. Les conséquences de la création... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Les procédures spécifiques Marchés fractionnés Dialogue compétitif Marchés négociés 8. La commande publique durable Clauses sociales et environnementales... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...Programme d'Études La réglementation applicable : Décret 85-397du 3 avril 1985 relatif à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale...

...L'allotissement comme fondement de la construction des marchés publics Evaluation des risques face aux nouvelles perspectives de l'allotissement... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...la loi du conflit d'intérêt (avéré et apparent) Vers un renforcement de la déontologie (évolution en matière de cumuls, protection des lanceurs d'alerte...

...L organisation de la fonction publique Les différentes fonctions publiques historiques Partie I : Les droits des fonctionnaires Les droits pécuniaires...

...Relations financières 7. Intérêt général et obligations du délégataire Jour 2 1. La négociation avec le candidat 2. Le choix du délégataire...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...le juge Les conséquences de l'abandon de poste Conséquences « statutaires » Conséquences pécuniaires / OBSERVATIONS : Cette formation est éligible à la VAF...

...documents comptables contrôles de cohérence comptabilités auxiliaires II/ Les grands principes du droit comptable Les documents comptables de base...

...Choix du coach dans le cadre d'un marché public : Analyse du besoin Analyse des prestations La qualité technique des intervenants 4. Choix du volume de coaching annuel...

...décembre 2010 L intercommunalité 2ème jour : Matin: Le rôle de l Etat dans les collectivités locales Préfet de département Préfet de région Les rapports... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...financières Les apports de la loi du 5 juillet 2010 sur la rénovation du dialogue social Loi sur la déontologie droits et obligations des fonctionnaires...

...Les pouvoirs de police du Maire Pouvoir de police judiciaire Pouvoir de police administrative (point sur la prévention de la délinquance l hospitalisation...

...à la qualité d'agent public Les obligations des agents publics Les obligations directement liées au service Le cas de l'obligation de réserve du fonctionnaire...

...l'importance des négociations Acteurs de la négociation Conduite de la négociation Droits et obligations des acteurs de la négociation Déroulement et suivi...

...Evolution de carrière des enseignants artistiques Les apports du décret du 29 mars 2012 Les professeurs d'enseignement artistique La rémunération La déontologie...