Cours à Saint Denis

...du salarié inapte La procédure et les changements apportés par la Loi Travail L’indemnisation Les points de vigilance Sécuriser la rupture du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Rupture du contrat de travail, Rupture de contrat, Contrat de Travail...

...Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Collaborateur d’un service juridique Expert-comptable Directeur et responsable administratif et financier... Apprenez-en plus à propos de: Cession d'actifs, Responsable de département...

...des moyens Interdiction des prétentions nouvelles Faculté d'évocation des juges d'appel... Apprenez-en plus à propos de: Procédure d'appel, Procédure pénale, Contentieux fiscal...

...Dossier pédagogique inclus dans le cadre de votre formation. Pas le temps de suivre cette formation ? Envie d'approfondir d'autres thématiques?... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...

...ses clauses contractuelles Le nouveau régime des obligations et ses impacts sur la pratique contractuelle L'obligation conditionnelle et l'obligation... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de contrats, Contrats et actes devant notaire, Contrat de bail...

...Objectifs Cerner les situations de rupture des relations commerciales Maîtriser les règles de la rupture Se prémunir contre les sanctions en cas de rupture... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Analyse de résultats, Relations commerciales...

...procédure La prise de sureté judiciaire : les biens visés, la typologie des suretés (nantissement ou hypothèque), le formalisme à respecter... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Mesures conservatoires, Titre exécutoire...

...soit admis par les juges ce qu’est une cause réelle et sérieuse de licenciement ; conséquences à en tirer. illustrations portant sur quelques motifs de... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale, Harcèlement au travail, Contrat de Travail...

...l'essentiel de la jurisprudence en la matière Maîtriser la procédure d'appel Pour quel public ? Avocats spécialisésJuristes ... Programme détaillé Jour... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Contentieux fiscal, Contentieux administratif...

...Mettre en œuvre des moyens pour limiter la mise en jeu de la responsabilité Pour quel public ? Avocats Responsables et directeurs juridiques Juristes Notaires... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Contrats d'assurance, Prévention des risques...

...La faute de diagnostic La preuve Les accidents non-fautifs à la charge de l’ONIAM Cerner les règles applicables au cas particulier des infections nosocomiales... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Analyse de résultats, Responsable de département...

...détaillé Cerner le champ d’application Les personnes concernées Les opérations concernées Maitriser les modalités d’imposition La catégorie de revenus... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Responsable de département, Patrimoine immobilier...

...Cette formation sera menée par des experts, tous prêts à répondre à vos questions et à vous faire part de leurs expériences. Cette formation vise à vous... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des risques, Baux commerciaux, Droit de préemption...

...Imputation des libéralités Méthodes de calcul de l'indemnité de réduction Partage successoral Rapport et indemnité réduction Attributions Méthode pédagogique... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit des successions, Analyse de résultats...

...par le décret du novembre en matière de fiscalité Pour quel public ? Avocat Notaires Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Assurance vie, Responsable de département...

...au dernier vivant Le legs L’assurance-vie Aborder la cession de patrimoine La société civile immobilière La cession d’entreprise La cession temporaire d’usufruit... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Succesions et donations, Cession de patrimoine...

...Envie d'approfondir d'autres thématiques? Retrouvez tous les dossiers pédagogiques sur -comundi.fr Objectifs Faire le point sur l'actualité jurisprudentielle;Décrypter... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Droit patrimonial...

...gratuitement dans le logement pendant un an Le droit viager Calcul des droits légaux en propriété du conjoint Liquidation en présence d'un concubin gratifié... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Droit civil, Succesions et donations...

...Vous êtes avocat spécialisé ou notaire, et vous souhaitez développer vos compétences en calcul de prestations compensatoires ? Legal&Network vous propose... Apprenez-en plus à propos de: Prestation compensatoire, Méthode empirique, Analyse de résultats...

...conjonctif Maitriser La fiscalité de la succession internationale La déclaration de succession Le pays d’imposition... Apprenez-en plus à propos de: Règlement européen, Successions et donations, Droit des successions...