Cours Législation

...Le contenu des dispositions juridiques concernées seront mis en perspective avec la jurisprudence actuelle et les situations apportées par les stagiaires... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Action sociale, Délai de prescription...

...Objectifs Comprendre la législation et les usages Appréhender les différents types d’œuvres et mettre en œuvre des moyens pour limiter les atteintes Prévenir les condamnations Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Dirigeant de société Direction juridique et toute personne souhaitant... Apprenez-en plus à propos de: Droits d'auteur, Droit d'auteur...

...non marié Le concubinage Le pacte civil de solidarité 2 / LE DéVELOPPEMENT DE LA FAMILLE • La filiation • L’autorité parentale 3 / LA DéSAGREGATION DE... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit des successions, Droit de la famille...

...Echanges avec les stagiaires, Exposé, Fascicule de formation DUREE 7h PROGRAMME 1. Module Théorique - Sensibilisation à la sécurité (coûts et dommages engendrés par les accidents du travail) - Législation en vigueur - Responsabilités du pontier - Technologie des différents types de ponts... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation, Pont à roulant...

...du bénéficiaire à l’égard du département Déclarations obligatoires Respect du délai de mise en oeuvre du plan de compensation Contrôles exercés par le... Apprenez-en plus à propos de: Prestations de compensation, Législation sociale, Aide sociale...

...Objectifs Maîtriser la législation en matière d’ICPE Sécuriser vos pratiques aux différentes étapes d’exploitation de l’installation Evaluer et sécuriser les risques de mise en responsabilité et contentieux Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Responsable de département...

... de lutte La législation Rappels et cas pratiques Bilan et évaluation de la formation... Apprenez-en plus à propos de: Entretien des réseaux d'eaux, Réseaux d'eau, Réseaux de tuyaux...

...Echanges avec les stagiaires, Exposé, Fascicule de formation DUREE 7h PROGRAMME 1. Module Théorique - Sensibilisation à la sécurité (coûts et dommages engendrés par les accidents du travail) - Législation en vigueur - Responsabilités du pontier - Technologie des différents types de ponts... Apprenez-en plus à propos de: Différents types de ponts, Évaluation de la formation...

...Comprendre le circuit d’une demande d’APA afin d’améliorer l’accompagnement des usagers et de leurs familles La constitution du dossier - Les différentes... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Action sociale, Allocation personnalisée d'autonomie...

...leur application au bail commercial • Les clauses de charges et d'entretien de l'immeuble • La nouvelle immatriculation du locataire-prophétaire du fonds... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier...

...Les exceptions légales à l'interdiction de la revente à perte. » Maîtriser la problématique du contrôle des prix de vente L'interdiction des prix minima imposés... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Droit commercial...

...Echanges avec les stagiaires, Exposé, Fascicule de formation. PRE REQUIS Cette formation ne nécessite pas de pré requis. PROGRAMME 1. Module Théorique - Sensibilisation à la sécurité (coûts et dommages engendrés par les accidents du travail) - Législation en vigueur - Responsabilités du pontier... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation, Pont roulant...

...La condition de résidence Les conditions à remplir pour la famille Les prestations aux personnes âgées La retraite de sécurité sociale, la retraite complémentaire... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Droit social, Réforme juridique...

...Objectifs  Maîtriser la législation sur l'utilisation des tondeuses à gazon autoportée  Appréhender les responsabilités du conducteur  Assurer un maniement en toute sécurité en prévenant les risques  Maîtriser les techniques de conduite d'une tondeuse autoportée... Apprenez-en plus à propos de: Tondeuses à gazon autoportée, Les techniques de conduite, Catégories et l’utilisation de tondeuses...

...Nos consultants vous transmettent leur savoir-faire, pour vous apprendre à vendre, monter une action commerciale, appliquer les règles de merchandising... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des stocks, Action commerciale, Techniques de vente...

...(travail dissimulé) Décrypter les obligations des acteurs L’entreprise principale Le sous-traitant Le maître d’ouvrage Analyser les garanties et les paiements... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marchés publics, Marché public...

...selon les types d’aide Les règles de compétences en matière de récupération Le contenu de la décision La notification de la décision Exécution de la décision... Apprenez-en plus à propos de: Régime juridique, Législation sociale, Action sociale...

...Echanges avec les stagiaires, Exposés, Film Vidéo, Fascicule de formation, Exercices pratiques PREREQUIS Cette formation ne nécessite pas de prérequis. PROGRAMME 1. La législation  Les obligations du constructeur  Les obligations des employeurs  La responsabilité du conducteur 2. Technologie... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Évaluation de la formation, Organes de sécurité...

...Agent chargé de la récupération d’aide sociale souhaitant faire des recherches sur le patrimoine LA PUBLICITÉ FONCIÈRE L'organisation de la publicité foncière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...le respect des engagements du contrat (conformité, réservation du bien…), le versement d’une garantie financière, l’obligation de régler le prix fixé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...