Cours Droit (34) Hérault

...Les échanges de lettres et accords préliminair Les préalables indispensables Savoir être vigilant Les différents types d'engagements préliminaires La lettre...

...et aux activités du diplôme dans le cadre de leur propre scolarité. Les enseignements sont assurés en partie par des professeurs américains...

...analyse des postes de travail Associer les IRP : DP, CE, CHSCT Préparer les managers 3) Le recrutement 4) L'accompagnement du travailleur en situation de handicap...

...la compréhension et la capacité, ensuite, à prendre du recul dans une perspective de recherche. Compétences acquises : Maîtrise du droit public des affaires...

...les clauses valides Clause de non concurrence Clause d'exclusivité, de discrétion Clause de dédit-formation 6) Flexibiliser le contrat de travail...

...(2 UE à choisir) UE Droit des assurances (33h-4C) UE Droit des biens 2 (33h-4C) UE Droit pénal des affaires (33h-4C) UE Histoire du droit patrimonial de la famille (33h-4C)...

...Les conséquences du conflit Les conséquences sur la santé des salariés Les conséquences pour l'entreprise 5) Le choix essentiel du médiateur 6)...

...ce diplôme octroie 180 ECTS dans le cadre de la reconnaissance des diplômes au niveau européen. Cours : Les étudiants inscrits dans une préparation à la...

...L'organisation pratique du scrutin A/ L'organisation du vote B/ Le secret du vote C/ Le bureau de vote D/ Les modalités du scrutin E/ Un scrutin par voie...

...INTELLECTUELLE 40 heures Etudiants titulaires du Master 1ère année Droit des Affaires ou Droit de l’Entreprise, en première session. Droit civil...

...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...

...d’auteur Pratique du transfert de technologie Contentieux de la PI Dessins et modèles Droit des marques Contrats informatiques Nouvelles technologies de... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...et ses fichiers La messagerie électronique L'accès à Internet 2) La responsabilité de l'employeur ou de son délégataire face aux « libertés » du salarié...

...S'agissant particulièrement de ses aptitudes techniques, le titulaire de la licence professionnelle métiers du notariat de l’Université Montpellier I... Apprenez-en plus à propos de: Métiers du son...

...du juge Le principe de fixité et d'indépendance de la justice La publicité des décisions de justices La motivation des décisions de justice Le droit à...

...de la relation d'accompagnement Module 3 : Economie et gestion du handicap 2 - Enseignement : Législation (10 heures) Module 1 : Historique...

...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...

...Acquisition de savoirs et de pratiques de l’écrit et de l’oral ; Autonomie dans la pratique de l’assistanat juridique ; Familiarisation avec les notions... Apprenez-en plus à propos de: Assistant juridique, Assistant de formation...

...aspects douaniers, sécurité et sûreté Exercice : choix du régime douanier 3. Déterminer l'espèce tarifaire des marchandises le système harmonisé le Renseignement...

...effet et extinction Garantie autonome Lettre d'intention Assurance crédits Affacturage La garantie à première demande 3)Les garanties réelles...