Cours Droit (34) Hérault

...Quelles sont les conditions ? 3) Les obligations de l'auto-entrepreneur 4) La responsabilité de l'auto-entrepreneur 5) Le régime du micro-social simplifié...

...(1 UE à choisir) UE Criminologie (33h-4C) UE Droit des sûretés (33h-4C) UE Droit international privé (33h-4C) SEMESTRE 2 UE obligatoires avec TD obligatoires...

...devant le Tribunal de commerce 3) L'issu de l'instance Le jugement : les différents types de jugements Les effets du jugement L'exécution du jugement...

...privé personnes /famille (mutualisé Droit privé Fondamental) (10 h, 2C) UE Entreprise et famille (20 h, 3C) UE Mémoire d’approfondissement (4C)...

...La modification du contrat 4) La rupture du contrat Le licenciement : motif et procédure La rupture conventionnelle : condition et homologation La démission...

...la technique contractuelle Maîtrise des actes d'assignation - des conclusions Maîtrise des procédures Maîtrise de la gestion juridique des biens Unité...

...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....

...rédaction contractuelle - Consommation et concurrence devant le juge administratif Semestre 4 - Modes alternatifs de règlement des différends...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...UE 1 : Pratique pénale appliquée aux phases policière et judiciaire du procès 50 h (5 crédits) UE 2 : Pratique pénale appliquée à la personne 40 h...

...dans le cadre de la formation continue pour les aider à rédiger un arrêté préfectoral en limitant au mieux le risque__* Destinataires Tout public Conditions...

...Enfin, l'objectif du Master est de préparer au mieux les étudiants destinés à passer des examens et concours, ce qui justifie que soit organisé notamment...

...Qui peut signer un bail commercial ? 2) Forme du bail 3) Quels sont les biens concernés par le statut des baux commerciaux ? 4) L'état des lieux...

...propriété publique, maîtrise d’ouvrage publique, droit de la concurrence, droit pénal, financement, fiscalité, urbanisme et aménagement Maitrise des techniques...

...Droit de préemption du locataire en cas de congé pour vendre (loi du 6 juillet 1989) 2) Droit de préemption du locataire en cas de vente après division de l'immeuble...

...destinés aux professions d’avocats, magistrats, huissiers, greffiers etc. complètent leur formation en droit processuel général et suivent des enseignements...

...Le carnet d'entretien II) Règles juridies 1) Compétences 2) Assemblée générale : documents à joindre 3) Assemblée générale : majorités 4) Travaux irréguliers III)...

...rédaction de contrats, dépôts de titre de propriétéś industrielle, gestion de portefeuilles de droits de propriété industrielle. Module 1...

...de la copropriété 1) Le champ d'application de la copropriété 2) La division par lots Les parties privatives et les parties communes Le lot de copropriété II)...

...Préparation précapa, Droit privé de la concurrence, Droit privé des activités économiques, Voies d’exécution, Droit européen des contrats, Pratique fiscale...