Cours contentieux

...Objectifs: Comprendre les grands principes du Droit commercial pour intégrer ces notions dans la fonction commerciale afin d'améliorer l'efficacité commerciale des participants, éviter les litiges, limiter les contentieux et améliorer l'image de marque de l'entreprise. Intégrer les fondamentaux...

...Objectifs: Comprendre les grands principes du Droit commercial pour intégrer ces notions dans la fonction commerciale afin d'améliorer l'efficacité commerciale des participants, éviter les litiges, limiter les contentieux et améliorer l'image de marque de l'entreprise. Intégrer les fondamentaux...

...Objectifs: Comprendre les grands principes du Droit commercial pour intégrer ces notions dans la fonction commerciale afin d'améliorer l'efficacité commerciale des participants, éviter les litiges, limiter les contentieux et améliorer l'image de marque de l'entreprise. Intégrer les fondamentaux...

... et caractère exécutoire des délibérations 6. Le contrôle de légalité Les délibérations obligatoirement transmissibles Gérer et prévenir les contentieux...

...Objectifs Connaître les dispositions juridiques issues de l’ordonnance du 6 juin 2005 Savoir préparer, passer et exécuter ses marchés Respecter les procédures de sélection des candidats et des offres Limiter les risques de recours contentieux aux différents stades de la procédure... Apprenez-en plus à propos de: Procédures de passation, Commande publique, Marchés publics...

... de contentieux...

... et technique des marchés - Responsabilités, garanties, assurances - Etudes de cas /mises en situation - Le contentieux des marchés publics en phase d'exécution...

... et prévenir les risques de contentieux en ce qui concerne les baux commerciaux. Vous pourrez revoir les textes applicables, apprécier le régime des baux commerciaux, gérer les dérogations de statuts et sécuriser la fin d’un bail commercial, notamment grâce à la lettre de résiliation, la cession du bail... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des risques, Baux commerciaux, Cession du bail...

... 2009 Actualité du droit des étrangers et du contentieux administratif 18 décembre 2009...

...Objectifs: Maîtriser les principales charges sociales et bien remplir les principales déclarations sociales en comprenant mieux leur portée et leurs conséquences, pour prémunir l'entreprise contre les risques de contentieux. Destinataires: Gestionnaire paie, comptable, assistant du personnel... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...

... L’huissier L’administrateur / le mandataire judiciaire L’avocat La gestion du contentieux : les procédures de recouvrement Les démarches non contentieuses...

...Niveau 2 - Pour juristes Afin de garantir l’exécution des obligations contractuelles ou de se protéger d’un éventuel contentieux, un contrat d’affaires bien rédigé est indispensable. Le juriste doit donc mesurer le niveau de risque de chaque clause contractuelle et prendre des précautions...

... de faire preuve de la plus grande vigilance dans la rédaction des contrats d’affaires pour limiter les risques de mauvaise exécution ou de contentieux...

...Module 1 : Documents et procédures Module 2 : Pratique de la gestion locative Module 3 : Traitement des contentieux en gérance RECONNAISSANCE... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

... amiable et les modes alternatifs de règlement des litiges. Le contentieux avec un prestataire... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

... (parcours recherche). Le stage est d'une durée de six à huit semaines et donne lieu à la rédaction d'un rapport de stage. Programme M1 Contentieux Privé...

..., rôle de la commission de déontologie...) Contentieux en la matière (la jurisprudence applicable) Après-midi 4. L'affirmation du rôle-clé du chef...

...Objectifs Identifier les différents types de contrat possibles en fonction du besoin Maîtriser les grandes étapes de la procédure de délégation de service public Connaître les bonnes pratiques de constitution du cahier des charges Limiter les risques de recours contentieux aux différents stades... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Procédure de passation, Droit public...

...Objectifs: Comprendre la législation du droit à l'image en France, maîtriser la réglementation en matière de droit à l'image. Éviter les contentieux et les litiges relatifs à l'image. Destinataires: Tous ceux qui utilisent des images dans leur travail...

...Objectifs Maîtriser les grandes étapes du montage d'opérations immobilières complexes et de Partenariat Public-Privé Connaître les différents types de montages Identifier, appréhender, évaluer et maîtriser les risques de contentieux d'une opération immobilière en montage complexe ou en PPP...