Cours Contentieux

... et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Patrimoine financier, Responsable de département...

...Formation généraliste et d’initiation sur le logement social qui permet de découvrir ses fondements, l’évolution du mouvement au vingtième siècle... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Logement social, Patrimoine immobilier...

... et l’assemblée des associés Les éléments indispensables à son élaboration afin de prévenir tout risque de contentieux, en identifiant les pathologies et pièges... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Patrimoine immobilier, Responsable de département...

...• Prévenir le risque contentieux • Connaître les moyens permettant de prévenir les impayés • Savoir mettre en oeuvre la clause résolutoire... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...Objectifs Maîtriser le cadre juridique de l'assurance construction : articulation des différentes règlementations Déterminer rapidement les garanties mobilisables Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Assurance construction, Génie civil, Dommage corporel...

... contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Services juridiques, Collectivité publique...

..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Loi ALUR, Patrimoine immobilier...

...Application des nouvelles réglementations en matière de législation des baux d’habitation et de gestion locative Toute personne chargée de la gestión de... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Gestion locative, Logement social...

... juridiques Directeurs et responsables du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Prévention santé, Accident du travail, Santé au travail...

...que les documents juridiques de l'avant-contrat. Négociateur débutant 1/ L'ACCES AUX PROFESSIONS IMMOBILIÉRES • Statut de l’agent immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Juriste immobilier, Patrimoine immobilier...

... du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Responsable de département, Assurance Responsabilité Civile...

...pour quelle date et quel motif ? Gestionnaire et agent immobilier 1 / Importance de l’état du logement donné à bail 2 / Comment déterminer le moment où... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Patrimoine immobilier, Droit immobilier...

...La preuve du lien de causalité et l’état de la jurisprudence Identifier les différentes étapes de la procédure pénale L’enquête, l’audition et les réquisitions... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Chef de département, Direction de ressources humaines...

...3 / Les risques d’une réévaluation du montant du lo yer effectu ée autremenque dans le cadre défini par la loi 4 / Les cas de départ du locataire... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Juriste immobilier, Droit immobilier...

... Le choix entre l’acte unilatéral et l’accord Le motif économique à la lumière de la Loi Travail Le risque contentieux et ses conséquences Préparer le projet... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rupture de contrat, Communication interne...

...Objectif : connaître les procédures de recouvrement et de créances en gestion locative Gestionnaire confirmé 1 / LORS DE LA REDACTION DU BAIL Le choix... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les évolutions récentes liées à ces différents contrats Prévenir les risques de contentieux en sécurisant vos pratiques Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Code civil...

...le risque d’impayé • Le dépôt de garantie, vérification de la caution, choix de l’assurance impayés 2 / Privilégier la solution amiable • Etablir un échéancier... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

... du contentieux Manager... Apprenez-en plus à propos de: Rupture de contrat, Contrat de Travail, Rupture du contrat de travail...

...BIC • Règles générales • Amortissement • Imputation des déficits • Régimes réels d’imposition • Régime du forfait 3 / La location meublée • Définitions... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier, Vente immobilier...