Cours Collectivité publique

...vote, individualisation, durée de vie, etc Les méthodes de budgétisation en AE/CP La construction de son architecture budgétaire en AE/CP Cas pratique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Gestion budgétaire, Fonction Publique...

... Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne des servitudes sur le domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Domaine prublic, Collectivités territoriales...

...Intégrer les réformes du régime indemnitaire. PROGRAMME DE LA FORMATION Rappel du cadre juridique du régime indemnitaire dans la Fonction publique... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivité publique, Régime indemnitaire...

...La formation que vous propose MB territorial vous peremttra de savoir vendre les biens des personnes publiques... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Service public, Collectivité publique...

...La définition du domaine public La distinction entre domaine privé (compétence judiciaire) et domaine public (juridictions administratives... Apprenez-en plus à propos de: Achats publics, Patrimoine immobilier, Marché public...

...Objectifs Maîtriser les nouveaux dispositifs de protection sociale complémentaire Définir et optimiser les coûts pour votre collectivité Lancer la procédure de participation adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...les autorisations : concurrence, aménagement du territoire, développement durable et satisfaction du besoin des consommateurs : quels changements... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...d’annulation des documents d’urbanisme Gérer une demande de référé suspension contre un document d’urbanisme Connaître les moyens invocables contre un... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Contentieux administratif...

...Comprendre les impacts immédiats de la loi du 12 mars 2012 sur les obligations des collectivités territoriales en matière d’emploi public Savoir dans quels cas, le contractuel en CDD a-t-il droit à un CDI Clarifier les cas d’ouverture de recrutement en CDD et en CDI dans la fonction publique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Législation du travail...

...diverses dispositions de la partie réglementaire du Code de l'urbanisme Les suites de la loi ALUR Les SCOT : périmètre, élaboration et contenu Le SDRIF... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Contentieux administratif, Collectivité publique...

... jusqu’à l’établissement concret du marché. Vous acquerrez de solides compétences en matière de marchés publics qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles. Au cours de la formation, vous apprendrez les grands principes de la commande publique à travers la Loi MOP. Vous verrez comment... Apprenez-en plus à propos de: Expression écrite, Achats publics, Juriste en collectivité territoriale...

...permis d'aménager, permis de démolir, permis modificatif : nature, formulaire, procédure d'élaboration, composition Les règles d'application Les délais... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

... de au long du stage vous donneront une large idée de la jurisprudence environnementale des collectivités locales... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Règlementation environnementale, Police Municipale...

...Composition du dossier de demande d’autorisation Instruction des demandes Effet et durée de validité des autorisations d’urbanisme Le droit pénal de l’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités territoriales, Contentieux administratif...

... dans l’objectif d’actualiser la gestion publique au sein de votre collectivité territoriale. Vous étudierez également quels sont les outils nécessaires à une gestion publique efficace. Vous découvrirez enfin comment élaborer et utiliser les tableaux de bords, et comment maîtriser la comptabilité de gestion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Contróle du budget, Collectivité publique...

...les personnes handicapées La question des ressources à prendre en compte La question du reste à vivre La question de l’obligation alimentaire La question... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aide aux personnes, Aide sociale...

... de la démarche RSE et son adaptation dans le secteur public Les acteurs du développement durable Vers une éco responsabilité des administrations Acheteur public... Apprenez-en plus à propos de: Protection de l'environnement, Collectivités locales, Bien être...

...exercice placé au cœur de ce concours, puis revient sur l’épreuve de réponse aux questions pour les candidats en externe) 2ème jour OBJECTIF... Apprenez-en plus à propos de: Rédacteur territorial, Collectivité publique, Culture générale...