Cours Architecture et Construction (58) Nièvre

...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...

...face à ces nouvelles problématiques Quels sont les recours relatifs à la passation des marchés publics Les recours amiables : demandes d'information...

...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...

...à ces structures Les règles fondamentales et les différences avec les marchés publics « classiques » Maîtriser les régimes particuliers de soumission...

...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...

...d'offres ouvert Etablir et transmettre le DCE Les différentes phases de la procédure d'appel d'offres ouvert et d'appel d'offres restreint Les modalités...

...parties privatives et parties communes droits et obligations des copropriétaires Les trois organes clés pour administrer la copropriété (L.17)...

...pharmacien Comprendre le caractère stratégique et spécifique de l'achet à l'hôpital L'achat public hospitalier : enjeux et spécificités Le caractère stratégique...

...• Caractéristiques des logements • Les zones concernées III) Conditions • Acquisition • Engagements • Locataire et loyers IV) Calcul • Plafond annuel •...

...variété d'objet, diversité Analyse des principes fondamentaux et de la dernière jurisprudence Le Code de la propriété intellectuelle : le régime du droit d'auteur...

...et le contenu du contrat de bail Les obligations des parties La durée du bail La fixation et la révision du loyer Les conditions générales du contrat de... Apprenez-en plus à propos de: Décret d’application, État de risques, Offre et demande...

...textes applicables aux marchés d'assurances Les différents textes existants Les principes généraux dégagés par la jurisprudence Comment établir vos contrats...

...aspects règlementaires et normatifs, contraintes d'exploitation ? Cas pratique : comment définir les points clefs liés à l'exécution du contrat destinés...

...au concours de maîtrise d'œuvre : nouvelles obligations de pondération des critères Comment déterminer la composition du jury L'étude des dossiers de candidatures...

...membres des corps de contrôle, agences de communication Responsables des services chargés de la communication, cadres des services marchés des administrations d'Etat...

...CT, EPS, autres) Principales jurisprudences...

...(national et communautaire) dans lequel s'inscrit la dématérialisation : Le nouveau code des Marchés Publics et l'ordonnance du 6 juin 2005 Les grandes...

...économique Lors de la passation o Confidentialité lors d'une procédure Lors de l'exécution Après l'exécution o Invitations/cadeaux o Relations professionnelles...

...leur être demandées o Le recours aux entreprises adaptées La rédaction des critères de sélection et de jugement L'intégration des clauses environnementales...

...à l'achat public L'orientation vers les normes européennes Le guide " analyse fonctionnelle " (BOCCRF du 18 mai 1993) Le rôle de l'acheteur dans cette...