Cours Architecture et Construction (58) Nièvre

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...Identifier les dispositions communes aux accords-cadres et aux marchés cadres Quelles sont les spécificités de ces nouveaux systèmes d'achat Le particularisme...

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...paiement o Les intérêts moratoires o Les pénalités o Le paiement direct des sous-traitants Les différentes formes de prix dans les marchés publics · La...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...L'analyse de la candidature Les garanties financières Les garanties techniques Les références La hiérarchisation des offres La grille d'analyse Choisir...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...des besoins Quel degré de précision exiger dans la formulation du besoin Bien exprimer le besoin : quelle mise en forme adopter Choisir les critères pertinents...

...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...quels rapports de force ? Quels sont les enjeux de chacun ? Le profil de l'acheteur : les quatre types de négociateurs Outils et moyens indispensables...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

...de construction d'un tableau de bord Les différents types d'achat et leur traitement Les prestataires et le suivi de l'exécution Les indicateurs signifiants...

...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...

...de l'acte d'achat public/leur rôle Les administrations chargées de mettre en place ces principes, La PRM, le payeur, Le titulaire, Les co-traitants...

...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...

...comment éviter les contentieux Comprendre les dernières évolutions réglementaires : quelles nouvelles obligations en matière de contrôle interne · Mesurer...

...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

...et répartir les besoins de façon pertinente Mettre en place une réelle stratégie de l'achat public Décloisonner les différents secteurs d'achat pour coordonner...

...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...

...de service o Exécutés sans fiche de travaux · Non respect des délais : o Imputable à l'entrepreneur o Non imputable à l'entrepreneur · Sujétions imprévues...