Formations Elegia

...liées à une augmentation de capital en numéraire Haut de page...

...un directeur général délégué ? faut-il créer des organes collégiaux internes ? sous quel intitulé ? quel rôle leur confier ? conseil, comité...

...fournisseur et complètent ou adaptent les clauses existantes. Les participants apportent ensuite les modifications rendues nécessaires aux contrats...

...garanties de temps d’intervention (GTI), de rétablissement (GTR) et de correction (GTC) écarter le risque de travail illégal identifier les risques des...

...traitements de données à caractère personnel Cas pratique : rechercher les mesures nécessaires à entreprendre pour assurer la conformité 5. Les outils...

...découvrir les outils de sensibilisation du personnel (chartes, procédures d’opérations globales et ciblées de sensibilisation) Haut de page...

...Objectifs Identifier ce qu'est une œuvre et qui sont les ayants droit Exploiter une œuvre dans le respect des règles existantes Eviter les contrefaçons...

...Objectifs Acquérir une vision stratégique du dépôt et de la gestion des brevets Protéger et valoriser son portefeuille de brevets contenu 1...

...du conseil en propriété industrielle ou de l'avocat Cas pratique : recherche interactive d'antériorités de marques, dessins et modèles dans des bases nationales...

...quelles responsabilités ? le contentieux du crédit à la consommation quand doit-on se tourner vers la caution ? les sanctions du non-respect de la réglementation...

...ou conventionnelle prouver le contrat : écrit électronique, signature électronique, archivage, droit d’accès Exercice d'application : validation de la...

...moyens de paiement : règles à connaître et risques à maîtriser Partage d'expériences : bonnes pratiques à adopter face aux recours du consommateur 2...

...présentation de cette fraude et des moyens de s'en prémunir situation des salariés à l'étranger taxe immobilière : l'optimisation fiscale internationale...

...interdiction des pratiques discriminatoires de vente ou d'achat, sanction des abus de dépendance, de puissance d'achat ou de vente… dans les rapports avec...

...de la valeur en douane le rescrit valeur en douane Exercice d'application : reconstituer une valeur en douane 5. Déterminer l'origine des marchandises...

...Anticiper le risque douanier comment préparer le contrôle ? la mise en œuvre d'audits douaniers l'identification de la fonction douane en entreprise comment...

...de marchandises et identifiez les conditions et warranties présentes au contrat 3. Identifier les limitations et les exclusions contractuelles time...

...clauses duration clauses / price review clauses complex long term contracts, hardship and good faith renegotiation allocation of risk, limitation/exclusion...

...of business organizations : UK/US sole traders and partnerships, joint ventures and companies corporate legal personality and lifting the corporate...

...garantie dans le temps comment quantifier son risque et définir le montant de la couverture ? calcul de la prime Cas pratique : à partir de leurs exemples...