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...d’une opération d’aménagement Prérequis Connaître l'environnement financier des opérations d'aménagement ou avoir suivi " Mener à bien une opération d'aménagement public "...
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...Identifier les outils opérationnels et choisir le plus adapté à son projet Les divers acteurs de l’aménagement opérationnel sont confrontés au choix de...
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...requérants potentiels, moyens invocables… • Les caractéristiques et les conséquences des annulations de DUP et d'arrêté de cessibilité Partage d'expériences...
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...Intégrer chaque étape, de la recherche à la maîtrise du terrain La maîtrise foncière est l'avantage concurrentiel majeur du promoteur et du lotisseur... Apprenez-en plus à propos de: Techniques du son, Techniques de formation...
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...ZAC • Les initiateurs de la ZAC et le contenu du dossier • La personne prenant la décision de la création de la zone • Les éléments fixés par le cahier...
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...vous serez en mesure d'optimiser vos montages d'opérations de ZAC. Mener les études préalables • Réaliser le diagnostic et les études de faisabilité •...
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...l’enquête • L’hypothèse d’une nouvelle enquête • Les risques contentieux Public concerné Responsables de l'urbanisme, de l'aménagement et des opérations...
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...Exemples pratiques de servitudes : droit de passage, cour commune… Étude de cas : analyse commentée d'un droit de passage, d'une cour commune...
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...et inconvénients de chacun des outils opérationnels s'avèrent essentiels pour réaliser une opération. Objectifs pédagogiques Identifier les outils adaptés...
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...des participations illégales • Les risques de répétition des participations indues Plan d'action personnel : formalisation des actions à mettre en œuvre...
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...et les caractéristiques Résorber l'habitat insalubre • Les enjeux de la procédure et sa mise en œuvre Monter une Opération Programmée d'Amélioration de...
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...hors agglomération, dans les secteurs environnementalement sensibles et dans les agglomérations • Les différentes situations géographiques et les possibilités...
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...Maîtriser la gestion d'un système d'assainissement Responsables de la création, de l’entretien et de la surveillance des réseaux collectant et traitant les eaux usées...
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...avec le sujet et ayant une parfaite maîtrise de la chose avec des cas concrets et précis. Pierre Henri F. BORDEAUX METROPOLE La qualité de l'intervenant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales...
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...identification du régime domanial des immeubles de bureaux et des différents biens publics Définir le domaine public mobilier Cerner le régime de la circulation...
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...la VEFA publique Appréhender la réglementation de l'avant-contrat Identifier l'intérêt pour le vendeur de la signature d'un avant-contrat • Les différentes...
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...procédure de mise en œuvre : études, convention, durée, équipe d’animation… • Les financements Articuler le périmètre de restauration immobilière et la DUP "travaux"...
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...privative du domaine public et passer une AOT-COT • Les contrats d'occupation et autres contrats Exercice d'application : analyse d'une convention de mise...
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...Cela permet d'instaurer un dialogue efficace avec les acteurs professionnels de l'opération et d’anticiper les possibles dérives. Objectifs pédagogiques... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son...