Formation Droit à Marseille

...les Sûretés Personnelles et Fiduciaires Garanties et Sûretés Bancaires : les Sûretés Réelles Détection et Prévention des Entreprises en Difficulté La maîtrise...

...la présomption de responsabilité – la cause étrangère exonératoire – le délai de prescription séance 4 La réclamation Le moment de la réclamation – La... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la construction...

...la mise en œuvre et anticiper le futur du partenariat : Propriété et exploitation des résultats Anticiper le futur du partenariat et les risques de conflits...

...des collaborateurs préparant les offres. Objectifs pédagogiques de la formation : Acquérir les connaissances juridiques et techniques nécessaires pour...

...modèle SIC • Introduction au processus structuré d’une médiation • Approche de la résolution scientifique des conflits • Les outils au service des participants... Apprenez-en plus à propos de: Qualité relationnelle, Relations humaines, Résolutions de conflits...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Droit du recrutement, Clauses contractuelles, Conventions collectives...

...Cette formation s’adresse aux auteurs et aux personnes chargées de la gestion des droits d’auteurs. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac au minimum... Apprenez-en plus à propos de: Loi DAVSI, Protection d'une oeuvre, Défense des droits d'auteur...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les différents modes de départ : démission, rupture conventionnelle, licenciements. - Administration et remise des documents légaux de sortie... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Code du Travail, Rédiger le contrat de travail...

...rupture de la relation de travail Durée du travail : temps du travail effectif, temps du repos et temps d'astreinte Forfait jour et accords modifiant...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...répondre à des appels d'offres dans le cadre de marché publics. Programme : Marchés Publics et dématérialisation 1ère partie : les marchés publics Se familiariser...

...pratiques adaptés aux besoins de chaque participant...

...La modification du contrat de travail : rémunération, lieu, horaires, tâches... - L’incidence de l’absentéisme - La suspension du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Clauses du contrat de travail, Types de contrats de travail, Administration du contrat de travail...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...procédure adaptée (MAPA), appels d’offres ouverts Savoir rechercher les avis d’appels publics à la concurrence : Le sourcing des offres, le dossier de...

...et résolution de conflit en cas d'inexécution du contrat Inexécution du contrat et ses conséquences Rupture abusive des relations commerciales Résolution...

...de communication dans le cadre professionnel ; savoir utiliser ses connaissances juridiques, gérer les dossiers juridiques et maîtriser l'agenda des procédures... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Assistante direction, Techniques du son...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...