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Formation Contentieux
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... fiscal l’analyse du risque contentieux − risque de crédit : soutien abusif/rupture abusive − risque cédant, risque débiteur cédé − tri des créances cédées... Apprenez-en plus à propos de: Services publics, Marchés publics, Analyse de résultats...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 3 Jours
... pour le financement des voies et des réseaux le contentieux de l'urbanisme • contentieux civil • contentieux pénal • contentieux administratif • les infractions... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Droit de l'urbanisme, Permis de construire...
- Licence pro
- La Garde
- Dates au choix
... Droit de l’urbanisme ECUE 2.2 Droit administratif approfondi ECUE 2.3 Justice constitutionnelle UE 3 3 matières au choix 12 ects 72h ECUE 3.1 Contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des collectivités territoriales, Responsable de département, Collectivités territoriales...
- Formation
- Paris
... anormal de gestion, mais aussi appréhender les procédures contentieuses en la matière pour bien les gérer le moment venu...
- Titre professionnel
- Poitiers
... administratif, à travers les enseignements de droit des services publics, droit des contrats publics, procédure administrative contentieuse, droit public économique, droit des collectivités territoriales, y compris dans ses dimensions européennes. Spécialisation de l'étudiant dans le domaine des contrats... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Marchés publics, Connaissances juridiques...
- Licence
- Dunkerque Cedex
- Dates au choix
- 3 Ans
...fondamentales en droit français, de l’Union européenne et international. Cette formation est complétée par des modules d’ouverture et de langues... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit européen, Droit public...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Cerner les possibilités de remise en cause du contrat Décrypter les sollicitations possibles Maitriser la rupture du contrat Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Notaire Directeur ou responsable juridique Juriste Directeur ou responsable du contentieux Les plus Les conseils... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Responsable de département, Droit des contrats...
- Master
- Amiens
- Dates au choix
- 2 Ans
... seront professionnellement à même de mettre en place des plans de prévention, de sécuriser juridiquement les relations de travail afin d'éviter les contentieux judiciaires et d'adopter une démarche juridiquement responsable vis-à-vis de ses salarié-e-s. Cette spécialité de Master s'inscrit dans un réseau... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la consommation, Droit de l'environnement, Gestion de risques...
- Formation
- Paris
...Prévenir les risques et adopter les bonnes stratégies contentieuses de défense Les pratiques anticoncurrentielles, que les entreprises ne parviennent pas toujours à clairement identifier, font courir des risques majeurs aux entreprises. Il est donc essentiel de minimiser ces risques pour réduire... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...
- Formation
- Paris
- 3 Jours
...Objectifs Savoir identifier le juge compétent selon les aides sociales Connaître la procédure contentieuse devant chaque juridiction Appréhender les stratégies contentieuses... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Troisième âge, Aide sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
... de reconnaissance de la faute inexcusable Conséquences pour l'employeur Contentieux en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles : les recours... Apprenez-en plus à propos de: Accident du travail, Sécurité sociale...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...Respecter la réglementation douanière pour éviter les contentieux. Utiliser les procédures douanières pour être plus compétitifs sur ses marchés... Apprenez-en plus à propos de: Procédures douanières, Régimes douaniers, Commerce international...
- Master
- La Garde
- Dates au choix
... Droit de l’urbanisme ECUE 2.2 Droit administratif approfondi ECUE 2.3 Justice constitutionnelle UE 3 3 matières au choix 12 ects 72h ECUE 3.1 Contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Gestion des collectivités territoriales, Collectivités territoriales...
- Formation
- Evry
- Dates au choix
- 2 Ans
... Gérer la trésorerie d’une entreprise Relancer les impayés et les retards de paiement Le recouvrement contentieux Décisions d’investissement... Apprenez-en plus à propos de: Expertise comptable, Normes IFRS, Analyse financière...
- Licence
- Poitiers
... du contentieux adminstratif, du droit des groupements privés... complètent la formation publiciste de l'étudiant. Droit fondamental : L'étudiant pourra poursuivre... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Culture générale, Droit public...
- Formation
- A distance
- Dates au choix
... des systèmes juridiques -Préalables d'une bonne stratégie juridique : conseil, prévention des conflits et des contentieux, règlement des litiges et arbitrage des contentieux 2. Stratégie juridique et adaptation à la législation existante -Stratégie de propriété industrielle : contrefaçon, protection et outils... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son, Propriété intellectuelle, Ingénierie formation...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...Objectifs Savoir gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d’urbanisme Faire le point sur les autorisations d’urbanisme Maîtriser les différents contentieux d’urbanisme (administratif, civil ou pénal) Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Responsable de département, Permis de construire...
- Formation
- Issy Les Moulineaux
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les objectifs de la formation Apprécier tous les risques liés à la rupture du contrat. Maîtriser les conditions de validité du licenciement personnel. Sécuriser les procédures afin de limiter les contentieux. Gérer un dossier de licenciement individuel pour motif économique. Respecter la procédure... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Contrat de Travail...
- Formation
- Paris
...Sécuriser ses procédures de marchés pour éviter les litiges Une meilleure gestion du contentieux s’inscrit dans une amélioration de la qualité des procédures de passation et d’exécution et dans la réduction des coûts. En 2014, le contentieux des marchés publics a connu une importante révolution... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre les concepts fondamentaux du recouvrement des recettes des collectivités locales de l'émission du titre de recettes jusqu'au recouvrement. Savoir gérer les contentieux de recouvrement, les procédures suspensives de recouvrement ainsi que l'apurement des titres de recettes... Apprenez-en plus à propos de: Données comptables, Services publics, Collectivités territoriales...
- Licence
- Dunkerque Cedex
- Dates au choix
...d’une formation juridique. Ce parcours permet d’accéder à la 3e année de Licence Droit. Cette formation offre une préparation solide aux concours administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit administratif, Administration publique...
- Formation
- En ligne
- Dates au choix
...Objectifs Connaître les règles essentielles en matière de contrat de travail (contenu, rédaction, rupture...). Choisir le contrat adapté et le conclure en toute sécurité juridique. Éviter les contentieux prud'homaux en maîtrisant la réglementation des contrats à durée déterminée. Intégrer... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...