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Formation Contentieux
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...Respecter la réglementation douanière pour éviter les contentieux. Utiliser les procédures douanières pour être plus compétitifs sur ses marchés... Apprenez-en plus à propos de: Régimes douaniers, Commerce international, Procédures douanières...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... amiable le suivi du recouvrement amiable Recouvrement contentieux Le recouvrement prêt contentieux le recouvrement à l'export les documents types de relance... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Prévention du risque client, Recouvrement des impayés...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre les concepts fondamentaux du recouvrement des recettes des collectivités locales de l'émission du titre de recettes jusqu'au recouvrement. Savoir gérer les contentieux de recouvrement, les procédures suspensives de recouvrement ainsi que l'apurement des titres de recettes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Données comptables...
- Formation
- A distance
- Dates au choix
... en droit français - Le juge et le droit communautaire - La décision exécutoire et le contrat administratif. Le contrôle juridictionnel des institutions publiques Introduction - Le Conseil constitutionnel - Les juridictions administratives - Les recours contentieux - Le recours pour excès de pouvoir... Apprenez-en plus à propos de: Conseil constitutionnel, Droit communautaire, Procédure pénale...
- Formation
- Paris
...Public Juristes, avocats collaborateurs, directeurs administratifs et financiers, responsables contentieux, toute personne face à un contentieux judiciaire. Objectifs Maîtriser la technicité des opérations sur capital dans les sociétés commerciales (sociétés par actions et sociétés à responsabilité...
- Master
- Amiens
- Dates au choix
- 1 An
..., contentieux de l'urbanisme sur le plan administratif et judiciaire). La dernière partie du cours a traité à l'aménagement du territoire (questions foncières... Apprenez-en plus à propos de: Droits de l'homme, Administration territoriale, Collectivités territoriales...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Lyon
- Novembre
- 1 Jour
...Le cas des échanges d'informations identifier les clauses suspectes dans différents types de contrats Les abus de position dominante et de dépendance économique... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence, Pratiques anticoncurrentielles...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
... Faire le point sur le contentieux pénal international Les lois extraterritoriales L’extradition Le mandat d’arrêt européen... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Procédure pénale, Tribunal pénal...
- Licence
- La Garde
- Dates au choix
... de l’étudiant : Module Personne et procès : 2 matières au choix (cours + TD) : Droit des contrats spéciaux 2 Procédure civile 2 Droit des sociétés 2 Contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit international public, Histoire du droit, Droit international et européen...
- Formation
- Paris
... peine de délit d'entrave. C'est dire si les contentieux peuvent être nombreux si l'employeur ne maîtrise pas ou ne respecte pas ses obligations...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...Objectifs Maîtriser les concepts fondamentaux du contentieux administratif Opérer une qualification juridique des faits et savoir interpréter une décision juridictionnelle Etre en mesure d’assurer une veille juridique... Apprenez-en plus à propos de: Assistante maternelle, Assistant maternel, Contentieux administratif...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...Connaître les règles essentielles en matière de contrat de travail (contenu, rédaction, rupture...). Choisir le contrat adapté et le conclure en toute sécurité juridique. Éviter les contentieux prud'homaux en maîtrisant la réglementation des contrats à durée déterminée. Intégrer les dernières... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre les grands principes du droit commercial pour intégrer ces notions dans la fonction commerciale afin d'améliorer l'efficacité commerciale des participants, éviter les litiges, limiter les contentieux et améliorer l'image de marque de l'entreprise. Intégrer les fondamentaux... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Droit des affaires...
- Formation
- Issy Les Moulineaux
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les objectifs de la formation Améliorer l'efficacité des clauses contractuelles. Détecter les pièges à éviter et maîtriser les risques liés au contrat commercial. Prévenir les situations de contentieux....
- Formation
- Paris
... Le Conseil d’État Les juridictions spéciales Les voies de recours Les caractéristiques des différents recours contentieux Le recours pour excès de pouvoir (REP... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif...
- Diplôme universitaire
- Poitiers
- Dates au choix
...(15 h.) - Psychiatrie criminelle (15h) - Psychocriminologie du passage à l'acte (15 h.)CONTRÔLE DES CONNAISSANCES- Epreuves écrites et orales en fin d'année... Apprenez-en plus à propos de: Sciences exactes, Droit pénal, Sciences criminelles...
- Formation
- Pau Cedex
..., le diplôme permet d’acquérir l’ensemble des fondamentaux nécessaires en droit pénal, sciences criminelles et droits fondamentaux.- Au niveau Master 2, les cours plus distincts permettent de spécialiser les étudiants dans le but de maîtriser un contentieux de... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité intérieure...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Définir les risques liés à la vie des affaires Maitriser les conséquences pénales Mettre en place une stratégie efficace pour prévenir les contentieux Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable... Apprenez-en plus à propos de: Risques financiers, Risque pénal, Marchés publics...
- Titre professionnel
- Evry
- Dates au choix
- 1 An
... de paiement Le recouvrement contentieux Décisions d’investissement et de financement S’initier au contrôle de gestion Les notions fondamentales de l’analyse... Apprenez-en plus à propos de: Normes IFRS, Analyse de résultats, Analyse financière...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... à l’entreprise. Les principaux contentieux ou litige client génèrent un déficit d’image pour l’entreprise. À travers ce séminaire « Formation juridique des réseaux... Apprenez-en plus à propos de: Formation juridiqu, Droit des contrats, Formation Juridique...
- Formation
- Paris
...Maîtriser les formalités d'une procédure de A à Z Suivre le déroulement d’une procédure contentieuse devant une juridiction exige une excellente maîtrise de l’organisation judiciaire française et des différentes procédures. Mettre en place un tableau de bord de suivi des dossiers contentieux...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs Connaître l’encadrement légal et réglementaire du Revenu de Solidarité Active Identifier les principaux objets de contentieux liés à l’allocation RSA Gérer le contentieux du RSA et prévenir les risques juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Aide sociale, Aide aux personnes...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
... le contentieux contractuel et les règles qui régissent ce contentieux...