Formation Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...Vous apprendrez comment intégrer les changements de la réforme dans votre politique d’urbanisme. Vous verrez comment adapter vos documents d’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...profil "encadrant" : salarié de l'entreprise de travaux intervenant en préparation administrative et technique des travaux (chef de chantier... Apprenez-en plus à propos de: Utilisation des données DICT, Projet de travaux, Commencement de travaux...

...dite loi Macron L’ordonnance du février relative à la réforme du droit des contrats Le décret du mars relatif à la simplification de formalités en matière... Apprenez-en plus à propos de: Législation commerciale, Droit commercial, Baux commerciaux...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...pollution, construction, remblais Les études de pollutions Les études de réseaux : la réglementation concernant les DR et les DICT Le sort des plantations... Apprenez-en plus à propos de: Gestion foncière, Collectivité publique, Collectivités locales...

...une importance capitale, car elle permet de protéger les travailleurs contre les dangers associés à l'exposition aux fibres d'amiante. Concernant les travailleurs... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation du bâtiment, Connaître les principes généraux de ventilation...

...de gérer et prévenir les risques de contentieux en ce qui concerne les baux commerciaux. Vous pourrez revoir les textes applicables, apprécier le régime des baux commerciaux... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Gestion des risques, Bail commercial...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...la procédure intégrée pour le logement La procédure unique afin d’accélérer la réalisation de projets de logement d'intérêt général La détermination du... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...termites et les obligations légales des propriétaires dans les zones à risque. Connaître les exigences réglementaires pour la réalisation d'un diagnostic... Apprenez-en plus à propos de: Règlementation environnementale, Réglementation du bâtiment, Pathologies du bâtiment...

...particuliers Les conventions fiscales internationales Identifier les impôts dus par un non-résident L’impôt sur le revenu Les plus-values et dividendes... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Investissements immobiliers, Patrimoine immobilier...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...les réglementations liées au contrat de bail. Vous connaitrez les prérogatives du propriétaire et vous ménagerez les conséquences du terme de l’occupation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Responsable juridique...

...anomalies ou dangers potentiels. Réaliser un diagnostic fiable : Savoir analyser les installations intérieures et identifier les risques, rédiger un rapport détaillé et précis... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation du bâtiment, Maîtriser les outils dédiés à l’activité...

...TVA sur marge brute Les droits à déduction de l’immeuble immobilisé Les droits à déduction de l’immeuble en stock Identifier les engagements DMTO Les moyens... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...utilité de services Convention d’occupation précaire Le nouveau régime issu du décret n° 2012-752 du 9 Mai 2012 La concession par nécessité absolue de... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Fiscalité entreprise, Logements de fonction...

...fondamentaux de la réglementation amiante. Réaliser des diagnostics amiante dans le respect des règles de sécurité. Appliquer les procédures de protection... Apprenez-en plus à propos de: Connaître les techniques de désamiantage, Réglementation du bâtiment...

...vous étudierez les formalités préalables au jugement d’orientation, les procès-verbaux, les ventes à l’amiable et les ventes forcées ainsi que les effets de l’adjudication... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...