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Cours de Procédures Seine-Saint-Denis
- Formation
- Montreuil
- 10 Jours
...l’usage du drone professionnel permet d’offrir des images aériennes de grande qualité à un coût maîtrisé. Les entreprises de production, les réalisateurs... Apprenez-en plus à propos de: Règles de l’air, Utilisateurs de l’espace aérien, Service de l’information aéronautique...
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Accorder aux autres ainsi qu'à soi une qualité d'écoute sur nos ressentis, sur nos besoins... Super formation
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- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 3 Jours
...de la curatelle simple et renforcée Droits et obligation du mandataire Tutelle Conditions d’ouverture Fonctionnement de la tutelle Droits et obligation... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Soins primaires...
...de la curatelle simple et renforcée Droits et obligation du mandataire Tutelle Conditions d’ouverture Fonctionnement de la tutelle Droits et obligation... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Soins primaires...
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Accorder aux autres ainsi qu'à soi une qualité d'écoute sur nos ressentis, sur nos besoins... Super formation
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Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...les récentes solutions jurisprudentielles et leurs conséquences en pratique... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Responsable de département, Droit pénal...
...les récentes solutions jurisprudentielles et leurs conséquences en pratique... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Responsable de département, Droit pénal...
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Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
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- Formation
- (93) Seine-Saint-Denis
- Juin
...Salariés et artisans du secteur froid commercial réalisant la maintenance d’équipements frigorifiques. Rappel sur la réglementation européenne sur les fluides frigorigènes...
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Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...procédures d’autorisation d’urbanisme. Vous acquerrez de solides connaissances qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
...procédures d’autorisation d’urbanisme. Vous acquerrez de solides connaissances qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
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Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
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- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Prévenir les contentieux Maîtriser les enjeux des contentieux judiciaires Déterminer les obligations des parties Pour quel public... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
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Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...les éléments importants de la réforme. Transfert du droit de l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général : quels changements ? Commission départementale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
...les éléments importants de la réforme. Transfert du droit de l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général : quels changements ? Commission départementale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
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- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...préavis Les motifs de licenciement : les points de vigilance à surveiller Décrypter le licenciement pour motif économique dans ses grandes lignes Le licenciement... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Licenciement collectif, Législation sociale...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...collectives Les voies pré-contentieuses de recouvrement Mettre en œuvre les procédures individuelles tendant au recouvrement de créance Les actions tendant au paiement... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...politique Aspects organisationnels : procédures et outils Le contentieux de l’allocation RSA Les indus RSA : recouvrement des créances / demandes de remises... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Cadre légal...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...le sort des contrats en cours et les actes proscrits... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Période d’observation, Redressement judiciaire...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...applicable aux actions en recouvrement Connaître les hypothèses de prorogation du délai de prescription Assurer un recouvrement optimal des créances d'aide sociale... Apprenez-en plus à propos de: Délais de prescription, Aide sociale, Aides sociales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Maitriser les différentes formes de rupture du contrat de travail Mieux appréhender les couts de la rupture Analyser les apports de la loi Travail... Apprenez-en plus à propos de: Rupture du contrat de travail, Droit social, Législation du travail...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...focus sur les différents outils d'investigation Fichier immobilier Etat civil impôts Fichier ADSN Enquête de voisinage Etc. Mise en œuvre de la procédure... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...représentation obligatoire Introduction de l'instance Déroulement de l'instance « circuit court » et « circuit long » Délais d'échange des pièces et conclusions... Apprenez-en plus à propos de: Procédure d'appel, Procédure civile, Contentieux administratif...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...public L'élaboration d’un protocole dans le cadre du bien faisant partie du domaine public Les spécificités du bien hors du domaine public La définition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine public, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...en oeuvre la procédure de rétablissement professionnel... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...
- Formation
- Saint Denis
- 4 Jours
...d'urbanisme JOURNÉE 3 : LE SCOT : UN OUTIL A LA FOIS REGLEMENTAIRE ET OPERATIONNEL Analyser les enjeux et les fonctions du SCOT Fixer les grandes orientations... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...susceptibles de faire l’objet d’une saisie-conservatoire Cerner le rôle du juge de l’exécution La compétence du juge de l’exécution et ses exceptions Les... Apprenez-en plus à propos de: Titre exécutoire, Mesures conservatoires, Responsable de département...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...conséquences concrètes dans les déclinaisons de votre PLU Assurer la sécurité et la stabilité juridiques des normes supérieures et évitez tout risque de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit immobilier...