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Cours de Contentieux Paris
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...Son rôle et sa composition Qui la saisit et selon quel formalisme ? Conditions de recevabilité de la demande Critères de l'état d'endettement Conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux bancaire...
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... les différents types de relations possibles entre un fournisseur et ses partenaires et ce qu'elles impliquent. Connaître les modalités de la relation contractuelle liant le gestionnaire de projet à son client. Eviter les contentieux et/ou les résoudre le cas échéant.... Apprenez-en plus à propos de: Client fournisseur, Appel d'offre...
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- 2 Jours
... sur le contentieux administratif... Apprenez-en plus à propos de: Services publics, Contentieux administratif, Juridiction administrative...
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...(6 crédits ECTS) Contentieux fiscal (4 crédits ECTS) Langue vivante (4 crédits ECTS) 1 option(s) au choix parmi 1 Anglais (4 crédits ECTS) Espagnol...
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...Obtenir des réponses personnalisées à ses questions sur l'ensemble des thèmes traités Déroulé de la journée d'accompagnement : validation et mise en pratique... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
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...Objectif de la formation Avoir des impayés est une problématique de plus en plus présente dans le contexte économique actuel. La trésorerie s’en trouve... Apprenez-en plus à propos de: Action de formation...
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...ligne Durée 2 jours soit 14.00 heures de formations de 9h30 à 18h00. Qualité 8 stagiaires par session maximum. 1 poste Mac ou Windows par stagiaire... Apprenez-en plus à propos de: Vente en ligne...
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- Paris Cédex 03
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...diplôme homologué niveaux I, II, III ou IV figurant sur l'arrêté du 17 juin 1980 modifié fixant la liste d'homologation de titres et diplômes de l'enseignement... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur le revenu, Droit fiscal...
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...vous donnera les clés d'une gestion efficace et diminuera les risques de contentieux. Objectifs - Choisir le contrat adapté - Elaborer les contrats... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Contrat de Travail, Droit du travail...
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...causes de litige en matière d’APA Le recours amiable - Qu’est ce qui relève du recours amiable ? - Mise en œuvre : responsabilité et compétences... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Allocation personnalisée d'autonomie, Action sociale...
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...cas de mutation/vente Participation du locataire aux travaux d'économies d'énergie réalisés par le bailleur La prévention des expulsions 2/ LOI SUR LE... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Juriste immobilier, Logement social...
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- En intra entreprise à Paris
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- 1 Jour
...est complexe et délicate. Aux risques financiers et légaux s'ajoutent le risque opérationnel (la CNIL peut ordonner la suspension du traitement)... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité juridique, Contrôle interne, Contrôle qualité...
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...crédit à la consommation, offre préalable, droit et délai de rétractation, démarchage à domicile par téléphone et par marketing direct, abus de faiblesse... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Droit des affaires...
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- 1 Jour
...pourquoi ? et comment ? - Gérer les contentieux - Démarche qualité : mettre en place une procédure de contrôle à différents niveaux avant et après la facturation... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des contentieux, Processus de contrôle, Rejets des facturations...
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...de reconnaissance ? Procédures de reconnaissance par la caisse et positionnement de l'employeur Les conséquences d'une maladie professionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Accident du travail...
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...du Tribunal Administratif La procédure à suivre devant chaque tribunal Maîtriser la typologie des contentieux Le contentieux de l’assiette de l’impôt Le... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Analyse financière, Juges et magistrats...
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...juridique en charge du secrétariat du contentieux Prérequis Avoir des connaissances en secrétariat juridique ou avoir suivi " Assistant(e) juridique...
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- Paris Cédex 03
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...Contenu Partie 1. L'entreprise et son environnement Titre 1. Eléments généraux sur les contrats Titre 2. La diversité des contrats Titre 3. Droit pénal Titre 4... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale...
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...(plus de 20 ans au tribunal des prud'hommes) capable d'apporter un éclairage sur les mécanismes d'influence et les décisions rendues. Objectifs · Comment... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal social, Contrat de Travail, Procédure civile...
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...Destinataires: Toute personne voulant acquérir des connaissances en droit immobilier sans avoir reçu de formation initiale Toute personne voulant acquérir... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux de la construction, Droit de l'immobilier, Construction immobilière...
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- 2 Jours
...Travaux Identifier la réglementation applicable aux marchés publics de travaux Etablir la nature juridique du C.C.A.G.-Travaux Fixer la valeur juridique... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Gestion financière, Marché public de travaux...
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- 5 Jours
...• La loi Hoguet et ses derniéres modifications • Les cartes professionnelles et leur délivrance • La tenue des registres obligatoires • Les différents... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Patrimoine immobilier, Vente immobilier...
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- En intra entreprise à Paris
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...Comment arbitrer entre les offres des acteurs européens vs acteurs non européens ? Quel cahier des charges, comment adapter sa demande à l’offre de façon efficace ?... Apprenez-en plus à propos de: Contrôle qualité, Loi informatique, Sécurité juridique...