Cours à Vichy

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...Toute personne devant assumer des tâches en Ressources Humaines Toute personne devant assumer des tâches en Ressources Humaines Les fondamentaux du droit...

...… Les différents styles de personnalité Les préférences cérébrales Connaître et utiliser les techniques pédagogiques Les méthodes directives...

...leur portée juridique dans le pays membre, notamment en France Tout public Les bases du droit pénal général Les différentes juridictions pénales en fonction...

...en hygiène et sécurité La responsabilité pénale du salarié · L'article 230-3 du Code du travail et sa jurisprudence · Les sanctions pénales contre le salarié...

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...Droit attaché à la personne Droit extrapatrimonial, Droit patrimonial Droit d'étendue variable Droit protégé, réservé à une minorité ? Droit à l'image...

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...refus de vente Les abus de dépendance économique Étude de cas : analyse commentée des dernières décisions en droit français de la concurrence Et comprendre...

...le dépôt légal et les autres mesures (revendications...) · Les mesures de protection technique · Défendre le droit d'auteur face à la contrefaçon et au...

...l'originalité · Les photographies, dessins, cartes, croquis et autres illustrations · L'image numérique Droits des créateurs · Le droit moral des créateurs d'images...

...organisée · Les testaments, les différentes donations · Réserve et quotité disponible · Rapport et réduction des libéralités · Fiscalité · Réduire les droits de mutation...

...Tout public Les règles applicables aux états et aux entreprises, le pouvoir de sanction de la Commission Européenne Règles applicables aux Etats...

...photographiques, picturales, musicales etc... · Les droits protégés · Les titulaires de droits · Focus sur la jurisprudence en cas de reprise d'OEuvres...

...permettant d'orienter et d'organiser les recherches juridiques dans ce domaine. Destinataires: Toute personne impliquée dans le suivi des opérations immobilières... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...découvertes Traiter les objections et conclure plus de ventes Etude de cas et jeux de rôle Prise en compte des vécus au travers des échanges...

...· Types d’investissements : acquisition d’une charge foncière, actif à restructurer, vente en état de futur achèvement · (VEFA), forward sale...

...· Responsabilité et contentieux La transaction immobilière : Contentieux et tableau récapitulatif, cas pratiques...

...adaptées à chaque rupture du contrat de travail - Les documents à remettre à la rupture du contrat...

...Les droits de mutation attachés aux dons et aux successions, Les droits de mutation attachés aux ventes et à l ' immobilier, Les droits de mutation...